Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chiens Guides d'Aveugles du Grand Est Centre Paul Corteville
Association des Chiens Guides du Grand Est, Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3945793
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2022
Chiens Guides d\'Aveugles du Grand Est Centre Paul Corteville de des Chiens Guides du Grand Est

Présentation de la marque Chiens Guides d'Aveugles du Grand Est Centre Paul Corteville

Déposée le 13 septembre 2012 par l'association loi 1901 des Chiens Guides du Grand Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chiens Guides d'Aveugles du Grand Est Centre Paul Corteville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 des Chiens Guides du Grand Est domicilié(e) Parc des Varimonts, 10 Avenue de Thionville - 57140 - WOIPPY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 458 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Chiens Guides du Grand Est, Mle KERN Jennifer domicilié(e) Parc des Varimonts, 10 Avenue de Thionville - 57140 - WOIPPY - France.

La marque Chiens Guides d'Aveugles du Grand Est Centre Paul Corteville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chiens Guides d'Aveugles du Grand Est Centre Paul Corteville est expirée depuis le 13 septembre 2022.


Association des Chiens Guides du Grand Est, Association reconnue d'utilité publique - Parc des Varimonts, 10 Avenue de Thionville - 57140 - WOIPPY - France - SIREN 443458989


Association des Chiens Guides du Grand Est, Mle KERN Jennifer - Parc des Varimonts, 10 Avenue de Thionville - 57140 - WOIPPY - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Éducation ; formation ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Services de soins de santé aux personnes déficientes visuelles.