Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAUX DE BOURGOGNE Patrimoine et Monuments historiques
Association des Châteaux de Bourgogne Patrimoine et Monuments Historiques, Association de type loi 1901

Numéro de dépôt :
4188654
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2025
CHÂTEAUX DE BOURGOGNE Patrimoine et Monuments historiques de des Châteaux de Bourgogne Patrimoine et Monuments Historiques

Présentation de la marque CHÂTEAUX DE BOURGOGNE Patrimoine et Monuments historiques

Déposée le 12 juin 2015 par l'association loi 1901 des Châteaux de Bourgogne Patrimoine et Monuments Historiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAUX DE BOURGOGNE Patrimoine et Monuments historiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 des Châteaux de Bourgogne Patrimoine et Monuments Historiques domicilié(e) Le Château - 71490 - COUCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAUX DE BOURGOGNE Patrimoine et Monuments historiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAUX DE BOURGOGNE Patrimoine et Monuments historiques arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.


Association des Châteaux de Bourgogne Patrimoine et Monuments Historiques, Association de type loi 1901 - Le Château - 71490 - COUCHES - France


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos ; crayons ; papeterie ; imprimés ; album, livres, livrets, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, affiches, journaux, périodiques ; publications ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; aquarelles ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; modèles de broderie ; pains à cacheter ; timbres à cacheter ; cachets (sceaux) ; tampons pour cachets ; carnets ; chromolithographies (chromos) ; chromos ; cire à cacheter ;

Mugs ; tasses ; vaisselle ; soucoupes ; verres à boire ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en faïence, en verre ; assiettes ; boîtes à biscuits ; boîtes à thé ; bonbonnières ; carafes ; chinoiseries (porcelaines) ; ustensiles cosmétiques ; statues ou statuettes en porcelaine, en faïence, en céramique ou en verre ; vases ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; lavallières ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bérets ; bandanas (foulards) ; casquettes ; tee-shirts ; tabliers (vêtements) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; boules à neige ; boules de jeu ; cartes à jouer ; dès (jeux) ; jeux de société ; ours en peluche ; peluches (jouets) ; jeux de construction ; kaléidoscopes ; puzzles ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; masques de théâtre ;

Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; adduction d'eau ; transport en bateau ; transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en ambulance ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; dressage d'animaux ; locations d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires) ; divertissements radiophoniques et télévisuels ; divertissements cinématographiques ; production et édition d'oeuvres audiovisuelles ; production de programmes audiovisuels et télévisuels ; production de films, production de films sur bandes vidéos et/ou cassettes vidéo ; production musicale ; production de spectacles ; développement, composition, production, réalisation et édition de programmes radiophoniques, télévisés, musicaux et/ou de programmes diffusés par le biais d'un nouveau média comme Internet ; développement de formats pour spectacles radiophoniques et télévisuels et sites Web (interactif) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, sur supports d'enregistrement magnétiques, électriques, optiques, électroniques, numériques disques acoustiques ou optiques ; micro-filmage ; montage de programmes radiophoniques, audiovisuels, multimédia et de télévision ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, services de studio de cinéma et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; production, location et prêt d'enregistrements sonores et audiovisuels ; location de films cinématographiques ; location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio et vidéo ; location de bandes vidéo ; location de décors de spectacles ou pour studios de télévision ; éditions de produits multimédias ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images ; organisation et production de concerts et de spectacles ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation, production et conduite d'expositions ou d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; édition de livres, de revues, de journaux, de partitions musicales ; prêts de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; services de photographie ; services de reporteurs ; planification de réception (divertissement) ; rédaction de scénarios ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques.