Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT DE FRANCE DE LA DEUXIEME VIE DES PLUS DE 50 ANS GRAND CONCOURS D'ELEGANCE ET ARTISTIQUE
Association des Champions et 1er Prix de Danse Rétro et de Salon (association selon loi de 1901)

Numéro de dépôt :
96620131
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DE LA DEUXIEME VIE DES PLUS DE 50 ANS GRAND CONCOURS D'ELEGANCE ET ARTISTIQUE

Déposée le 5 avril 1996 par l'association loi 1901 des Champions et 1er Prix de Danse Rétro et de Salon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIONNAT DE FRANCE DE LA DEUXIEME VIE DES PLUS DE 50 ANS GRAND CONCOURS D'ELEGANCE ET ARTISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 des Champions et 1er Prix de Danse Rétro et de Salon domicilié(e) 27 avenue des Mésanges, 91190 GIF SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER Frédéric - France.

La marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DE LA DEUXIEME VIE DES PLUS DE 50 ANS GRAND CONCOURS D'ELEGANCE ET ARTISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DE LA DEUXIEME VIE DES PLUS DE 50 ANS GRAND CONCOURS D'ELEGANCE ET ARTISTIQUE est expirée depuis le 5 avril 2006.


Association des Champions et 1er Prix de Danse Rétro et de Salon (association selon loi de 1901) - 27 avenue des Mésanges, 91190 GIF SUR YVETTE - France


SCHNEIDER Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Education; formation, divertissements; activités sportives et culturelles