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Marques déposées par l'association loi 1901 des Centres Educatifs du Limousin (ACEL
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LE MILLEVACHES AU LAIT CRU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MILLEVACHES AU LAIT CRU
Association des Centres Educatifs du Limousin (ACEL) Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3293566
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2014
LE MILLEVACHES AU LAIT CRU de des Centres Educatifs du Limousin (ACEL

Présentation de la marque LE MILLEVACHES AU LAIT CRU

Déposée le 24 mai 2004 par l'association loi 1901 des Centres Educatifs du Limousin (ACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MILLEVACHES AU LAIT CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Educatifs du Limousin (ACEL domicilié(e) 6 Bd Léon Blum,19200 USSEL - 19200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 35 rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE MILLEVACHES AU LAIT CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MILLEVACHES AU LAIT CRU est expirée depuis le 24 mai 2014.

des Centres Educatifs du Limousin (ACEL a également déposé les autres marques suivantes : Le Bleu Paysan , La tomme des Mille Sources


Association des Centres Educatifs du Limousin (ACEL) Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 6 Bd Léon Blum,19200 USSEL - 19200 - France


CABINET DREYFUS & associés - 35 rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Lait et produits laitiers ; fromages. Relations publiques ; élaboration de liste de presse ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en termes de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marchés ; prévisions économiques ; traitement de texte. Services de restauration (alimentation) ; services de bars et de brasseries (à l'exception des clubs), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé. Restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; cantines ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.