Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "des Centres Educatifs du Limousin (A.C.E.L"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant des Centres Educatifs du Limousin (A.C.E.L dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LE PALET CORREZIEN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3070059
Date de dépôt: 5 décembre 2000
Date d'expiration: 5 décembre 2010

Classes: 00 29 35 42

LE VERVIALLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3070060
Date de dépôt: 5 décembre 2000
Date d'expiration: 5 décembre 2010

Classes: 00 29 35 42