Association des Centres Distributeurs E. Leclerc, A.C.D. Lec, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4000568
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2023
Présentation de la marque ON AIME ON PARTAGE
Déposée le 24 avril 2013 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. Leclerc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ON AIME ON PARTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. Leclerc domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque ON AIME ON PARTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association des Centres Distributeurs E. Leclerc, A.C.D. Lec, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Services de vente au détail des produits suivants : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments vidéo, de radio et de télévision ; appareils de communication et de traitement de données ; disques acoustiques ; disques compacts ; D.V.D ; disques vidéo préenregistrés ou vierges ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; bandes vidéo ; disques optiques numériques réinscriptibles ou non réinscriptibles ; logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels enregistrés ; logiciels à but culturel, éducatif ou de formation professionnelle ; logiciels télématiques ; bandes magnétiques destinées à ou comportant des enregistrements sonores ou vidéo, cassettes et cartouches destinées à être utilisées avec ceux-ci, appareils de projection de diapositives, écrans (photographie), écran de projection, jeux vidéo, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; vidéo-disques numériques ; cartouches de jeux vidéo ; supports électroniques sur console de jeux ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques, d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) ; lecteurs de disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles ; livres électroniques ; agenda électronique ; programmes téléchargeables ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés ; papier, carton, produits en ces matières (papier, carton), à savoir : affiches, albums, almanachs, bandes dessinées, blocs, blocs à dessin, boîte en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, papier calque, calques, papier carbone, carnets, carnets d'adresses, cartes géographiques, cartes à collectionner, cartes postales, cartes de voeux, tubes en carton ; catalogues, chemises pour documents, classeurs, articles de bureau), confettis, décalcomanies, dessins, dossiers (papeterie), eaux-fortes (gravures), écriteaux, en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, imprimés, journaux, papier à lettres, livres, livres parascolaires, livres à colorier, livres d'activités, livrets, marques pour livres, papiers lumineux, papier mâché, magazines, manifolds, manuels, onglets, papier d'argent, papier pour appareils enregistreurs, papier filtre, papier à lettres, papier parchemin, périodiques, photographies, photogravures, plans, portraits, cartes postales, registres, reliures, répertoires, revues (périodiques), rubans de papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, signets, sous-main, tapis de table en papier, tickets (billets) ; partitions, photographies, magazines (publications), agendas, carnets d'adresse, carnets de poche, mémorandums, carnets personnels ; produits de papeterie ; produits de l'imprimerie ; guides touristiques, publications, autocollants ; matériel pour les artistes et instruments d'écriture et de dessin à savoir pinceaux, ensemble de crayons ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; articles de bureau à l'exception des meubles ; fournitures scolaires à savoir : gommes, taille-crayons, règles, porte-documents ; étiquettes pour cadeaux, boites pour cadeaux ; articles en papier pour fêtes ; décorations de fête en papier ; tableaux en liège ; tableaux noirs ; tableaux aide-mémoire ; albums de timbres ; ruban adhésif ; presse-papiers ; boites à crayons ou boites à stylos ; matériaux pour le modelage ; jeux, jeux ludo-éducatifs ; jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, cartes à jouer, blocs de construction (jouets), jeux de construction, masques de carnaval, déguisements (jeux), confettis, jeux de dominos, jeux d'échecs, jetons pour jeux, jeux de tables, kaléidoscope, mah-jongs. Conseils commerciaux en matière d'achat ou de vente des produits précités ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de publicité ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (imprimés, prospectus, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; reproduction de documents ; exploitation de base de données commerciales, publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données sur un fichier central ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter à savoir tous les produits précités.
Education ; formation ; divertissement ; conseils dans le domaine du divertissement et de la culture ; organisation et réservation d'activités culturelles, organisation d'expositions à but culturel et éducatif, organisation de séances pédagogiques pour les arts créatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), animation d'ateliers de dessin, animation d'ateliers de travaux manuels ; organisation et conduite de spectacles sur scène, production théâtrales, danses et fêtes ; représentation et production de spectacles, production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes et de phonogrammes ; projection de films éducatifs ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires ; organisation de concours de jeux vidéo, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation de sessions de formation en informatique ; location d'appareils et de matériel éducatif ou de formation concernant des films et autres productions artistiques ; organisation de séminaires à des fins éducatives ; mise a disposition de lieux de recréation et d'installations sportives ; réservation de places pour le spectacle ; services de prêt de matériel d'écoute et de bornes pour l'écoute de disques ; services de prêts d'ordinateurs pour la consultation d'Internet ; émission de billets pour manifestations culturelles, exploitation de centres de loisirs ; édition de livres, revues, prêts de livres ; édition de logiciels de jeux et de tous supports enregistrés.
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