Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGLO MUSIQUE
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4198178
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2025
REGLO MUSIQUE de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque REGLO MUSIQUE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGLO MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque REGLO MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGLO MUSIQUE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels permettant la transmission, le stockage, le partage, la collecte, l'édition et la modification de contenu audio et vidéo ; logiciels informatiques destinés à la fourniture, distribution, transmission, saisie et téléchargement de musique numérique et de contenu lié au divertissement sonore, vidéo, textuel et multimédia ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et tablettes ; fichiers audio et vidéo numériques utilisés pour le téléchargement et le flux continu sur les réseaux Internet et de téléphonie ;

Services d'abonnement à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips et de contenus multimédia à la demande (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps et d'espaces publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; service de vente au détail d'oeuvres musicales, de livres audio et de vidéoclips ;

Services de diffusion, stockage, partage, modification, transmission, téléchargement et lecture de contenus audio, textuel et video par le biais de l'Internet et autres systèmes de télécommunications ; services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips et de contenus multimédia à la demande ; services de fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques dans le domaine de la musique ; location d'accès en ligne à un espace de dialogue et à des forums de discussion ; Services de courrier électronique et de messagerie instantanée ;

Divertissement ; production d'euvres musicales et de vidéoclips ; Services de programmation musicale ; services de jeux en ligne ; divertissement à savoir mise à disposition et location de films, de vidéoclips, de livres audio, de jeux et d'oeuvres musicales téléchargeables ou diffusés en flux aux utilisateurs en ligne via un réseau de communication ; édition et publication en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; organisation et conduite de forums interactifs de discussion en ligne dans le domaine de la musique.