Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4189369
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2025
Marque en couleurs, figurative de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juin 2015 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189369.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Republication pour erratum - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Produits de nettoyage pour tableaux blancs ;

Cutters ; ciseaux ; ciseaux pour enfants ; porte-ciseaux ;

Machines à calculer ; agendas électroniques ; aimants ; aimants décoratifs [magnets] ; calculatrice ; calculatrice de poche ; calculatrice scientifique ; compas [instruments de mesure] ; disques à calcul ; loupes (optique) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; peintures (tableaux) ; cartes de voeux ; albums de timbres ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papeterie ; papeterie professionnelle ; papier ; carton ; instruments d'écriture et de dessin ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; adhésifs à dos lettres et chiffres ; agendas ; agendas de bureau ; agendas de poche ; agendas personnels ; agrafes de bureau ; agrafes [papeterie] ; agrafeuse ; attache-lettres ; attaches parisiennes ; bacs à lettres ; blocs de dessin ; blocs à feuillets mobiles ; blocs aide-mémoire ; blocs de papier ; blocs de papier à lettres ; blocs-notes ; blocs-notes adhésifs ; blocs [papeterie] ; boîtes d'archivage en carton et en papier ; étuis et trousses pour articles de papeterie ; cahiers ; cahiers à croquis ; cahiers à spirales ; cahiers d'écolier pour écrire ; cahiers d'écriture ; calendriers de bureau ; calepins ; calques ; carnets de notes ; carnets de poche ; carnets ; cartes de correspondance ; chemises (article de papeterie) ; chemises pour documents ; chemises pour lettres ; chemises pour papiers ; classeurs ; classeurs de bureau ; classeurs [fournitures de bureau] ; classeurs pour la correspondance ; coffrets à cachets [timbres] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; conteneurs d'archives ; coupe-papier [articles de bureau] ; couvertures en papier pour livres ; couvertures pour documents ; couvertures protectrices pour livres ; craie (articles de bureau) ; dégrafeuses (articles de bureau) ; distributeurs automatiques de ruban adhésif pour le bureau ; ruban adhésif ; doigtiers [articles de bureau] ; étiquettes autocollantes non en tissu ; étiquettes non en tissu ; feuilles adhésives pour la papeterie ; fiches à classement alphabétique ; fiches [fournitures de bureau] ; guides d'angles [instruments de dessin] ; humecteurs pour les doigts [fournitures de bureau] ; instruments de correction et d'effacement, à savoir effaceurs d'encre, liquide correcteur, rubans correcteurs ; instruments d'écriture et de timbrage ; intercalaires ; journaux de bord [produits d'imprimerie] ; livres pour le dessin et l'écriture ; marqueurs [articles de papeterie] ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; organiseurs de bureau ; ouvre-lettres ; panneaux pense-bêtes (articles de bureau) ; papier à lettre ; papier millimétré [papier graphique en tant que produit fini] ; papier pour emballer des livres ; pastilles adhésives [articles de papeterie] ; plannings annuels ; plateaux porte-stylos ; pinces à dessin ; pochettes pour documents ; porte-cartes ; porte-craie ; porte-documents ; portes stylos et crayons ; presse-papiers ; protège-cahiers ; punaises [papeterie] ; rapporteurs pour la papeterie et le bureau ; règles pour tableau noir ; rubans correcteurs [articles de bureau] ; sceaux [papeterie] ; serre-livres ; stylos marqueurs ; surligneurs ; taille-crayons ; colle pour le bureau ; colle sous forme de stylo pour la papeterie ; étiquettes pour cadeaux non en tissu ; boîtes pour cadeaux en carton et en papier ; papier d'emballage ; emballage-cadeau ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; chevalets pour la peinture ; godets pour la peinture ; boîtes de peintures pour enfants (matériel scolaire) ; crayons ; crayons fusains ; crayons à peinture ; crayons de couleur ; crayons pour le dessin ; stylos pour le dessin ; porte-crayons ; crayons feutres ; taille-crayons ; crayons correcteurs ; crayons d'ardoise ; pots à crayons ; stylos ; stylos marqueurs ; stylos correcteurs ; stylos et plumes ; stylos à colorier ; stylos à bille ; recharges de stylos-plumes ; stylos à encre de Chine ; recharges pour stylos à bille ; encre pour stylos à plume ; pointes pour stylos à bille ; cartouches d'encre pour stylos-plumes ; stylos à paillettes pour la papeterie ; classeurs [papeterie] ; fiches à classement alphabétique ; pochettes pour documents ; pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes de présentation en carton ou en papier ; boîtes de classement en carton ou en papier ; corbeilles à courrier et boîtes pour le bureau en matières plastiques ; classeurs et dossiers en carton et en matières plastiques ; classeurs à pince ; classeurs pour classement rapide ; boîtes à archives en carton et en matières plastiques ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; enveloppes [papeterie] ; cartes de faire-part ; faire-part [papeterie] ; calendriers ; cartes géographiques ; perforatrices de bureau ; matériel pour les artistes ; toile pour la peinture ; toile [tableau vierge] pour artistes ; pinceaux ; papier-toile ; palette pour peintres ; chevalets pour la peinture ; godets pour la peinture ; argile à modeler ; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] ; pistolets [instrument de dessin] ; gabarits à effacer ; matériel pour travaux manuels en papier ; pochoirs pour papiers peints ; gomme à effacer ; règles ; règles de précision ; rapporteurs pour la papeterie et le bureau ; compas de tracé ; trombones à papier ; porte-trombones ; articles pour reliures ; étoffes pour reliures ; bandes de reliures ; onglets [reliure] ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; tableaux ; tableaux noirs ; tableaux blancs ; brosses à tableau noir ; effaceurs de tableaux blancs ; épingles pour tableaux à dessin ; tampons encreurs ; tampons buvard ; supports pour tampons ; encres à tampons ; caractères d'imprimerie ; articles de bureau pour ce rangement.

Cartable ; cartables d'écoliers ; porte-documents ; porte-documents et attachés-cases.

Eponge de nettoyage ; porte-éponges.