(Marque figurative)

Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec) Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à savoir : engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais) amendements, terres végétales pour la culture, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Couleurs, vernis, cires, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales mordants ; résines naturelles à l'état brut ; peintures (à l'exception des isolants), enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, vitrificateur, lasure. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, shampooings pour animaux de compagnie. Classe 4 : Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides, désherbants, anti-mousses, fongicides bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; croisillons métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais métalliques. ; balais à gazon, manches d'outils, châssis de serre, serres métalliques et serres transportables métalliques, silos, nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, échelles, escabeaux, marchepieds, piquets, grillages. Classe 7 : Machines, à savoir machines agricoles, machines à vapeur ; machines- outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles à moteur, à savoir : motobineuses, tondeuses à gazons, pulvérisateurs, motoculteurs et taille-haies électriques ; couveuses pour les ufs ; machines à scier ou à tronçonner. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, à savoir : outils à main pour le jardinage et pulvérisateurs àmain ; coutellerie, fourchettes et cuillers. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) extincteurs ; piles. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils pour la distribution, le filtrage la purification ou l'adoucissement de l'eau, fontaines de jardin, jets d'eau ornementaux ; installations sanitaires. Classe 12 : Brouettes, pneus de brouettes, diables, serviteurs de jardins, chariots de jardin. Classe 16 : Adhésifs, colle à bois, colle pour matière plastique, publications imprimées, brochures, tracts et prospectus publicitaires ; imprimés. Classe 17 : Caoutchouc, gutta- percha, gomme, amiante, mica ; gants pour le jardinage et le bricolage tuyaux d'arrosage flexibles non métalliques ; arroseurs de jardin, supports et pots pour plantes, arrosoirs ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, à savoir : laine de verre et laine de scorie pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, coton à étouper. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à outils, sacs d'écoliers ; articles de bourrellerie, colliers et laisses pour animaux de compagnie. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques, à savoir : tuyaux rigides non métalliques pour la construction, croisillons non métalliques, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières ; châssis de serres, serres et serres transportables non métalliques ; aquariums ; statues et statuettes d'ornement pour jardins en pierre, en béton ou en marbre ; abris de jardin et cabanes à outils en bois ; asphalte, poix et bitume. Classe 20 : Meubles et meubles de jardin, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, glaces (miroirs), cadres ; niches et nids pour animaux d'intérieur, paniers et corbeilles en rotin, arbres à griffes pour chats ; jardinières, statues ou statuettes d'ornement pour jardins en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs. Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériaux pour la brosserie des animaux, à savoir : peignes, étrilles, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage, à savoir : éponges, paille de fer, peaux chamoisées ; cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; bacs de propreté pour animaux ; pots à fleurs ; cache-pots non en papier ; bacs à réserve d'eau ; instruments d'arrosage, à savoir : arrosoirs, pommes d'arrosoirs, arroseurs, lances pour tuyaux d'arrosage. Classe 22 : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou de matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, cordeaux de jardin, sangles pour la manutention de travaux. Classe 24 : Feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements, filets et films de protection pour cultures ; revêtements et tentures murales en textiles, stores en matière textile ; tissus à usage textile ; couverture de lit et de table. Classe 25 : Tabliers, vêtements, bottes et chaussures (sauf à usage médical) destinés au jardinage. Classe 27 : Gratte-pieds, cure-bottes paillassons et tapis anti-glissant ; revêtements de sols, nattes, linoléum ; tentures murales non en matières textiles. Classe 28 : Jeux de plein air à savoir : portiques, toboggans, agrès, balançoires paniers de basket, piscines ; jouets pour animaux domestiques. Classe 31 : Graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants fruits et légumes frais, aliments pour animaux, graines pour l'alimentation animale, malt ; produits pour litières. Classe 35 : Publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits services de location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services de promotion des ventes pour des tiers ; service de gestion des affaires commerciales ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers de produits de grande consommation dans les domaines du bricolage et de la jardinerie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Classe 37 : Location d'outils et de matériel de bricolage et de jardinage ; location d'échelles et d'échafaudages, de machines et de matériels de terrassement, d'étalement, de démolition, de perforation ; installation, maintenance et réparation d'appareils et d'équipements de bricolage et de jardinage ; assistance technique, installation, maintenance et réparation d'équipements de bricolage et de jardinage. Classe 38 : Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique, transmission d'informations par voie télématique dans le domaine de la jardinerie, de l'aménagement des espaces verts publics ou privés, de la construction et de la décoration, transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non dans le domaine de la jardinerie, de l'aménagement des espaces verts publics ou privés, de la construction et de la décoration. Classe 39 : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; diffusion (livraison) de journaux ;. Classe 41 : Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels, de divertissement ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours de bricolage, d'aménagement de locaux professionnels ou personnels, d'aménagement d'espaces verts publics ou privés, de décoration et de jardinage ; édition ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Classe 42 : Conseils en construction et en bricolage ; étude de projets techniques pour la décoration extérieure ; essais de matériaux ; établissement de plans pour la décoration extérieure et la réalisation d'espaces verts. Classe 44 Conseils en jardinage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.