Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA CAVE PAR E.LECLERC L
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4081645
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2024
MA CAVE PAR E.LECLERC L de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque MA CAVE PAR E.LECLERC L

Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA CAVE PAR E.LECLERC L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque MA CAVE PAR E.LECLERC L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CAVE PAR E.LECLERC L arrivera à expiration en date du 4 avril 2024.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ;

Accompagnement des consommateurs pour les aider à mieux consommer (présentation des tendances, définition des critères de choix d'un produit ou d'un service, aide au choix d'un produit ou d'un service, comparaison des prix des produits et services, démonstration de produits ou de services, mise à disposition de fiches pratiques) ; services de conseils et d'informations en matière de marchés de consommation ; informations et conseils commerciaux fournis aux consommateurs via un réseau informatique ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central et gestion de fichiers informatiques ; Traitement administratif de commandes d'achats ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de vins et spiritueux ; Services de vente au détail des produits suivants : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ; service de mise à disposition (présentation de produits sur tout moyen de communication) au profit de tiers des produits précédemment mentionnés ; regroupement pour le compte de tiers des produits précédemment mentionnés (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; achat en ligne ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; publication de textes publicitaires et diffusion d'annonces et de films publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; placement d'annonces, de programmes et de films publicitaires pour les tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Diffusion de programmes animés et d'informations sur l'Internet et sur l'Internet mobile ; transmission de fichiers numériques et de messages ; mise à disposition de publications électroniques téléchargeables ; mise à disposition de chatrooms et de forums de discussion sur l'Internet et sur l'Internet mobile ; mise à disposition de forums en ligne pour la transmission de messages, d'opinions, de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs ; échange électronique de messages par le biais de chatrooms et forums Internet ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes.