Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LE VILLAGE BIO
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec)
Numéro de dépôt :
4409109
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE VILLAGE BIO
Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE VILLAGE BIO »
Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur FRANCK SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec) - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur FRANCK SOUTOUL - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Inscription le 9 juillet 2018 - Retrait total n°727715 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-09
Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés, de tofu ; steaks végétaux ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base soja ; lait d’amandes ; produits laitiers et substituts ; beurre ; margarine ; fromages ; spécialités laitières et fromagères ; boissons à base de lait de soja, d’arachides, d’amandes, de riz, d’avoine ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tofu ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; gélatine ; chips (pomme de terre) ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; salades de fruits, salades de légumes ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ;
Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; pain ; farines et préparations faites de céréales ; farine de maïs ; préparations à base de farine ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ; quinoa transformé ; boulgour ; flocons de céréales séchés ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base des produits précités ; muesli ; petits pains ; pâtisserie ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; pain d'épice ; biscottes ; confiserie ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; crème glacée à base de produits laitiers ou de produits non laitiers ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; crème glacée à base de soja ; glace et crème glacée à base de lait d’arachides, d’amandes, de riz, d’avoine ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; galette de riz ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; quiches ; tartes salées et sucrées ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ;
Graines comestibles non traitées ; graines brutes et non transformées ; graines de fruits et légumes ; sésame comestible non transformé ; céréales en grains non transformées ; malt ; fruits et légumes frais ; fruits à coque non transformés ; fruits à coque décortiqués et crus ; arachides fraîches ; fruits oléagineux ; baies [fruits] ; canneberges fraîches ; dattes fraîches ; pois chiches frais ; amandes [fruits] ; noisettes ; noix ; fèves non préparées ; crustacés et coquillages vivants ; oeufs de poisson ; fleurs à usage alimentaire ; quinoa non transformé ; substances alimentaires pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; biscuits pour chiens ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcools ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ;
Services de vente au détail des produits suivants, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique, à savoir : viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés, de tofu ; steaks végétaux ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base soja ; lait d’amandes ; produits laitiers et substituts ; beurre ; margarine ; fromages ; spécialités laitières et fromagères ; boissons à base de lait de soja, d’arachides, d’amandes, de riz, d’avoine ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tofu ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; gélatine ; chips (pomme de terre) ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; salades de fruits, salades de légumes ; café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; pain ; farines et préparations faites de céréales ; farine de maïs ; préparations à base de farine ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ; quinoa transformé ; boulgour ; flocons de céréales séchés ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base des produits précités ; muesli ; petits pains ; pâtisserie ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; pain d'épice ; biscottes ; confiserie ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; crème glacée à base de produits laitiers ou de produits non laitiers ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; crème glacée à base de soja ; glace et crème glacée à base de lait d’arachides, d’amandes, de riz, d’avoine ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; galette de riz ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; quiches ; tartes salées et sucrées ; graines comestibles non traitées ; graines brutes et non transformées ; graines de fruits et légumes ; sésame comestible non transformé ; céréales en grains non transformées ; malt ; fruits et légumes frais ; fruits à coque non transformés ; fruits à coque décortiqués et crus ; arachides fraîches ; fruits oléagineux ; baies [fruits] ; canneberges fraîches ; dattes fraîches ; pois chiches frais ; amandes [fruits] ; noisettes ; noix ; fèves non préparées ; crustacés et coquillages vivants ; oeufs de poisson ; fleurs à usage alimentaire ; quinoa non transformé ; substances alimentaires pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; biscuits pour chiens ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcools ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits.
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