Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA QUALITÉ C'EST AUSSI LE PRIX
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4197337
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/07/2025
LA QUALITÉ C\'EST AUSSI LE PRIX de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque LA QUALITÉ C'EST AUSSI LE PRIX

Déposée le 17 juillet 2015 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA QUALITÉ C'EST AUSSI LE PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LA QUALITÉ C'EST AUSSI LE PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITÉ C'EST AUSSI LE PRIX arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines ; produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour décoller les papiers peints ; colles (apprêts) ; colles pour papiers-peints ; colles pour carrelage ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs.

Couleurs ; vernis ; peintures et laques (à l'exception des isolants) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ; ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et poudre pour peintres ; décorateurs ; imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits vitrificateurs ; lasures ; peintures sous-couche pour les murs ; diluants pour peintures ; diluants pour laques ; diluants pour couleurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir ; dégraisser et abraser ; savons ; encaustiques ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; toiles émeri ; essence de térébenthine ; produits pour enlever la peinture ; produits de lavage ; papier à polir ; papier de verre ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber ; arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies ; mèches ; cires à usage industriel ; cires pour l'éclairage ; cires pour courroies ; briquettes de bois pour le barbecue ; charbon de bois (combustible) ; briquettes de tourbe (combustibles) ; charbon de bois (combustibles).

Articles de serrurerie ; articles de quincaillerie métalliques ; articles de visserie ; articles de clouterie ; articles de boulonnerie ; articles de fixation et d'assemblage ; statues ou statuettes en métaux communs ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; éléments pour la construction ; boîtes ; coffres et conteneurs ; manches d'outils ; châssis de serre ; serres ; silos ; pièges pour animaux ; patères ; treillages et treillis ; raccords ; vannes (autres que partie de machines) ; dévidoirs ; cuves ; girouettes ; bassins ; planchers ; clôtures ; grillages ; panneaux de construction ; pergolas ; portails ; portes de garage ; barrières ; piscines ; piquets ; tubes ; poignées de portes ; portes ; verrous ; serrures ; échelles ; escabeaux ; escabeaux métalliques ; marchepieds ; coffres-forts ; boîtes aux lettres ; câbles non électriques ; volets ; fenêtres ; gouttières ; caniveaux ; charpentes ; corniches ; moulures de corniches ; cornières ; clés ; lambris ; tuiles ; grilles d'évacuation ; échafaudages ; escaliers ; ferraillage ; tuyaux ; cloisons ; chevilles ; ferrures ; charnières ; pattes d'assemblage ; équerres ; crochets ; sangles ; chaînes ; portails ; présentoirs ; tringles à rideaux ; pinces ; poulies ; cadenas ; boutons (poignées) ; tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz ; dalles ; carrelages ; tous les produits étant métalliques.

Machines et machines-outils ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; pompes (machines) ; pompes d'arrosage en tant que machines ; pompes de vidage ; pompes de forage ; bétonnières de chantiers ; palans ; compresseurs (machines) ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de lavage ; cireuses électriques à parquets ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils à souder à gaz ; fers à souder ; aspirateurs ; laveurs de vitres ; pulvérisateurs (machines) ; machines à vitrifier ; appareils à souder non électriques ; perceuses ; groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture ; aspirateurs de piscines ; pompes pour piscines ; pompes de relevage des eaux usées ; appareils à souder électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de bricolage ; perforateurs ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; outils d'assemblage ; crics à main ; ciseaux ; décolleuses ; décapeurs ; marteaux ; grattoirs ; outils de plomberie ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie) ; outils de carreleurs ; cutters ; balais à gazon ; forets ; outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols ; couverts (coutellerie ; fourchettes et cuillers) pour le barbecue ; outils à mains ; outils de précision ; ceintures porte-outils ; pinces métalliques.

Appareils extincteurs ; genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques) ; gants de protection ; visières et lunettes de protection ; masques de protection ; masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle) ; casques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; chaussures de sécurité ; programmateurs ; pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie ; thermomètres non à usage médical ; télécommandes ; paraboles ; démodulateurs ; prises de courant ; boîtes de branchement ; boîtes de dérivation ; disjoncteurs ; câbles et fils électriques ; appareils et instruments pour la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; appareils de raccordement pour câblages électriques ; antennes ; compteurs et tableaux électriques ; adaptateurs électriques ; interrupteurs électriques ; téléphones ; répondeurs ; télécopieurs ; portiers électriques ; alarmes ; piles ; rallonges électriques ; batteries ; satellites ; portiers électroniques ; électrovannes ; sonneries (appareils avertisseurs) ; sonnettes de portes électriques ; instruments de mesure et de traçage ; Cédéroms ; DVD (disques versatiles digitaux) ; publications électroniques téléchargeables.

Appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; incinérateurs ; grilloirs-composteurs ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau ; jets d'eau ornementaux ; barbecues ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; grilles de barbecue ; convecteurs ; torches ; baladeuses ; ampoules ; lampes ; réservoirs de chasse d'eau ; chasses d'eau ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres pour piscines ; chauffe-eaux ; radiateurs ; chaudières ; lavabos ; robinets ; bidets ; baignoires ; douches ; douchettes pour hydrothérapie ; installations de sauna et de spa ; toilettes (WC) ; éviers ; humidificateurs ; hottes aspirantes ; hottes d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils de climatisation ; appareils de ventilation ; ventilateurs (climatisation) ; cheminées et foyers d'appartements ; siphons ; porte-serviettes chauffants ; appareils d'éclairage ; boîtiers d'éclairage ; fours à encastrer ; réfrigérateurs à encastrer ; plaques de cuisson ; lave-vaisselles à encastrer ; appareils électriques pour le traitement de l'air ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles.

Diables ; chariots de manutention.

Livres ; brochures ; pinceaux ; rouleaux de peintre en bâtiment ; adhésifs pour la papeterie et le ménage ; cire à cacheter ; pochoirs ; pinceaux ; autocollants muraux (stickers) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton pour le déménagement ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; magazines sur support papier ; manuels ; cahiers ; revues ; fournitures pour écrire ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fiches (papeterie) ; feuilles (papeterie) et formulaires ; gommes ; feuilles [papeterie].

Plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; feutre pour l'isolation ; rubans adhésifs (autres que pour la médecine ; la papeterie et le ménage) ; isolants ; joints.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; pierres naturelles et artificielles ; ciment ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; feutre pour la construction ; ponts en bois ; claustras en bois ; bois de construction ; bois façonnés ; boiseries ; lames de parquet ; poteaux ; bassins (piscines) ; tonnelles ; châssis de serres ; serres ; abris de jardin ; cabanes ; maisonnettes ; bacs à sable (pour la construction) ; sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; silos ; canisses ; enduits (matériaux de construction) ; carrelages ; carrelages de terrasse ; carrelages muraux ; carrelages de cuisine ; croisillons pour la pose du carrelage ; parquets ; sols stratifiés ; planchers ; dalles ; lambris ; tuiles ; ardoises ; cheminées ; verres isolants ; grilles d'évacuation ; gouttières ; échafaudages ; escaliers ; charpentes ; fenêtres ; fenêtres de toit ; volets ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; charnières ; caniveaux ; corniches ; moulures de corniches ; cornières ; cloisons ; portails ; portes de garage ; moulures ; tonnelles (construction) ; treillages ; treillis ; tous ces produits étant non métalliques ; pergolas en bois.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; escabeaux non métalliques ; marchepieds non métalliques ; paniers ; charnières ; chevilles ; tous ces produits étant non métalliques ; vannes (autres que parties de machines) ; paniers à bûches ; échelles en bois ou en matières plastiques ; meubles y compris les meubles de jardin ; les meubles de salles de bain et de cuisine ; plans de travail pour cuisine ; glaces (miroirs) ; cadres ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets pour la décoration en bois ; en plâtre ou en matières plastiques à savoir statues ; statuettes ; vases ; vasques ; paniers ; barres ; anneaux ; crochets ; patères de rideaux ; galets ; rails pour rideaux ; stores ; embrasses non en matières textiles ; boîtes ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en matière plastique ; garnitures de fenêtres ; de meubles ; de portes ; baguettes d'encadrement ; portes de meuble ; moulures pour cadres (encadrement) ; loquets ; boutons (poignées) en matière plastique ; niches pour animaux d'intérieur ; rayonnages ; rayonnages ; tablettes pour rangement ; étagères ; bibliothèques ; caissons ; vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings ; rotins ; porte-outils (coffrets) ; jardinières ; statues ou statuettes en bois ; en cire ; en plâtre ou en matières plastiques ; piédestaux ; cuves ; coussins (non à usage médical) ; tables à tapisser ; établis ; patins et piètements de meubles ; cire gaufrée pour ruches ; tringles de rideaux ; poignées de portes en bois ; serviteurs de jardins ; jardinières ; balconnières ; boîtes aux lettres (ni en métal ; ni en maçonnerie) ; présentoirs ; tréteaux ; pergolas en bois ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; à savoir objets d'art, bustes ; casiers ; emballages en bois ; corbeilles ; cintres pour vêtements ; vanneries ; mobiles (objets pour la décoration) et figurines (statuettes) ; récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; quincaillerie.

Brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériels de nettoyage ; verre brut et mi-ouvré ; balais ; poubelles ; tire-bottes ; tapettes ; pièges à insectes ; poteries ; vases non en métaux précieux ; pots ; bacs (pour les plantes) ; cache-pots (non en papier) ; cuvettes ; auges ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; cireuses non électriques ; séchoirs à lessive ; supports de plantes ; gants de jardinage ; porte-savons ; porte-serviettes non chauffants ; récipients et boites en porcelaine ou céramique pour salles d'eau ; accessoires de toilette (WC) à savoir serviteur pour rouleaux de papier toilette ; balai brosse ; pot à balai ; grils (ustensiles de cuisson) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ; ni en plaqué) ; peignes et éponges ; paille de fer ; récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine ; objets pour la décoration en bois ; en plâtre ou en matières plastiques ; à savoir vases.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; cordeaux de jardin ; sangles pour la manutention de fardeaux ; échelles de corde ; filets et films de protection pour cultures ; filets et films de protection pour cultures ; coussins.

Feutres ; moustiquaires ; nappes (non en papier) ; revêtements et tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles et voilages.

Tabliers ; vêtements pour le bricolage et le jardinage ; bottes et chaussures (sauf à usage médical).

Fleurs artificielles ; plantes artificielles.

Tapis ; paillassons ; nattes ; moquettes ; linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; gratte-pieds ; tapis anti-glissant ; papiers peints ; revêtements de sols non en matière textile.

Portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, jeux de plein air, décorations pour arbres de Noël (excepté les appareils d'éclairage et les sucreries), nasses.

Services de démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine du bricolage, de la construction, de la rénovation, de l'aménagement, de l'équipement, de l'entretien et de la décoration intérieure et extérieure de la maison, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de la construction, de la rénovation et d'aménagement d'immeubles, de bricolage, de la décoration intérieure et extérieure ; services de vente au détail ou en gros des produits suivants : produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, détartrants autres qu'à usage domestique, produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour décoller les papiers peints, colles (apprêts), colles pour papiers-peints, colles pour carrelage, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs, couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour couleurs, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, briquettes de bois pour le barbecue, charbon de bois (combustible), briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustibles), articles de serrurerie, articles de quincaillerie métalliques, articles de visserie, articles de clouterie, articles de boulonnerie, articles de fixation et d'assemblage, statues ou statuettes en métaux communs, matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, grillages, panneaux de construction, pergolas, portails, portes de garage, barrières, piscines, piquets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, serrures, échelles, escabeaux, escabeaux métalliques, marchepieds, coffres-forts, boîtes aux lettres, câbles non électriques, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, moulures de corniches, cornières, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, escaliers, ferraillage, tuyaux, cloisons, chevilles, ferrures, charnières, pattes d'assemblage, équerres, crochets, sangles, chaînes, portails, présentoirs, tringles à rideaux, pinces, poulies, cadenas, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz, dalles, carrelages, tous les produits étant métalliques, machines et machines-outils, machines pour le bâtiment et les travaux publics, pompes (machines), pompes d'arrosage en tant que machines, pompes de vidage, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs (machines), machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, groupes électrogènes, pistolets pour la peinture, aspirateurs de piscines, pompes pour piscines, pompes de relevage des eaux usées, appareils à souder électriques, outils et instruments à main entraînés manuellement, outils de bricolage, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), outils de carreleurs, cutters, balais à gazon, forets, outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) pour le barbecue, outils à mains, outils de précision, ceintures porte-outils, pinces métalliques, appareils extincteurs, genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques), gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle), casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, chaussures de sécurité, programmateurs, pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie, thermomètres non à usage médical, télécommandes, paraboles, démodulateurs, prises de courant, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, disjoncteurs, câbles et fils électriques, appareils et instruments pour la commande du courant électrique, accumulateurs électriques, appareils de raccordement pour câblages électriques, antennes, compteurs et tableaux électriques, adaptateurs électriques, interrupteurs électriques, téléphones, répondeurs, télécopieurs, portiers électriques, alarmes, piles, rallonges électriques, batteries, satellites, portiers électroniques, électrovannes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, instruments de mesure et de traçage, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux), publications électroniques téléchargeables, appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, grilles de barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, lampes, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles), filtres pour piscines, chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, bidets, baignoires, douches, douchettes pour hydrothérapie, installations de sauna et de spa, toilettes (WC), éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de climatisation, appareils de ventilation, ventilateurs (climatisation), cheminées et foyers d'appartements, siphons, porte-serviettes chauffants, appareils d'éclairage, boîtiers d'éclairage, fours à encastrer, réfrigérateurs à encastrer, plaques de cuisson, lave-vaisselles à encastrer, appareils électriques pour le traitement de l'air, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, diables, chariots de manutention, livres, brochures, pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment, adhésifs pour la papeterie et le ménage, cire à cacheter, pochoirs, pinceaux, autocollants muraux (stickers), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton pour le déménagement, produits de l'imprimerie, affiches, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, lettres d'information, magazines sur support papier, manuels, cahiers, revues, fournitures pour écrire, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), fiches (papeterie), feuilles (papeterie) et formulaires, gommes, feuilles [papeterie], plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, feutre pour l'isolation, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage), isolants, joints, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois de construction, bois façonnés, boiseries, lames de parquet, poteaux, bassins (piscines), tonnelles, châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable (pour la construction), sable (à l'exception du sable pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris, tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d'évacuation, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, fenêtres de toit, volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, charnières, caniveaux, corniches, moulures de corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage, moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, tous ces produits étant non métalliques, pergolas en bois, meubles, glaces (miroirs), cadres, escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, paniers, charnières, chevilles, tous ces produits étant non métalliques, vannes (autres que parties de machines), paniers à bûches, échelles en bois ou en matières plastiques, meubles y compris les meubles de jardin, les meubles de salles de bain et de cuisine, plans de travail pour cuisine, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques à savoir statues, statuettes, vases, vasques, paniers, barres, anneaux, crochets, patères de rideaux, galets, rails pour rideaux, stores, embrasses non en matières textiles, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en matière plastique, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, portes de meuble, moulures pour cadres (encadrement), loquets, boutons (poignées) en matière plastique, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, rayonnages, tablettes pour rangement, étagères, bibliothèques, caissons, vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, cuves, coussins (non à usage médical), tables à tapisser, établis, patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, tringles de rideaux, poignées de portes en bois, serviteurs de jardins, jardinières, balconnières, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), présentoirs, tréteaux, pergolas en bois, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration) et figurines (statuettes), récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques, quincaillerie, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, poteries, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), cuvettes, auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à lessive, supports de plantes, gants de jardinage, porte-savons, porte-serviettes non chauffants, récipients et boites en porcelaine ou céramique pour salles d'eau, accessoires de toilette (WC) à savoir serviteur pour rouleaux de papier toilette, balai brosse, pot à balai, grils (ustensiles de cuisson), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine, objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques, à savoir vases, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, cordeaux de jardin, sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets et films de protection pour cultures, filets et films de protection pour cultures, coussins, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles et voilages, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), fleurs artificielles, plantes artificielles, tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers peints, revêtements de sols non en matière textile, portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, jeux de plein air, décorations pour arbres de Noël (excepté les appareils d'éclairage et les sucreries), nasses.

Informations et conseils en matière de bricolage, de construction, de rénovation, d'aménagement, d'équipement, d'entretien et de décoration intérieure et extérieure de la maison ; service de réparation et maintenance d'appareils et de machines électrodomestiques ; service de réparation et maintenance de machines et outils pour le bricolage et le jardinage ; services d'installation de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électroménagers, de cuisine, de salles de bain, de salles de douche, de toilettes ; service de location de machines de chantier, de machines, d'appareils et d'outils pour le bricolage, de machines hydrauliques ou électriques pour le bricolage et d'outils manuels, hydrauliques ou électriques pour le bricolage ; location de machines à nettoyer, travaux d'ébénisterie (réparation) ; services d'isolation ; installation, entretien et réparation de machines et de mobiliers ; informations et conseils relatifs aux services précités.

Conseils en matière de traitement des matériaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; décapage, fraisage, galvanisation, dorure, informations en matière de teinture du cuir et des étoffes, polissage (abrasion), rabotage, sciage, soudure, découpe du verre et des plans de travail, encadrement d'oeuvres d'art.

Architecture d'intérieur, architecture d'extérieur, décoration intérieure, conseils en matière d'architecture extérieur et d'intérieur et de décoration ; essais de matériaux ; conseils en construction et renovation de bâtiments, de maisons et de pièces d'habitation ; établissement de plans (construction).

Location de matériel de construction, de bricolage et de jardinage ; conseils en jardinage ; services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes ; services de jardinage ; conseils en aménagements paysagers.