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Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

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données dans un fichier central ; services de consultation technique relatifs à l'analyse assistée par ordinateur, au stockage, à l'extraction, à la manipulation d'images et de données ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter les produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), produits pour la conservation des fleurs, engrais pour les terres, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, engrais pour les terres, terre pour la culture, produits chimiques destinés à conserver les aliments, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles (apprêts), produits pour décoller, pâte de bois, dissolvants pour vernis, films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, antigels, liquides pour freins, acétone, acide chlorhydrique, eau distillée, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, eau oxygénée, mastic de vitrier, couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), enduits (peintures), cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, matières tinctoriales, teinture pour chaussures, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de Javel, détachants, assouplisseurs, colorants pour la lessive, produits pour enlever la peinture, papier émeri, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, cires à parquets, cirages, liquide pour lave-glaces, produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique, produits d'entretien pour l'automobile, produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge, préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, savons, savons désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage, lotion exfoliant pour le corps et le visage, parfumerie, eau de Cologne, parfum, déodorant (parfumerie), préparations et produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de toilette, huiles essentielles, produits de maquillage et de démaquillage, cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d'un produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique, masque pour le visage, masques de beauté, base teintée de maquillage, gels de beauté pour le visage, paillettes pour les cheveux, produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampooings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler, cire dépilatoires, crème dépilatoire, produits de rasage, lotions après-rasage, crème à raser, dentifrices, aérosols pour réfraîchir l'haleine, vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles, shampooings pour animaux de compagnie, cosmétiques pour animaux, bâtons d'encens, bois odorants, pots-pourris odorants, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), huiles pour moteurs, carburants, gasoil, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, allume-feu, briquettes combustibles, alcool à brûler, charbon de bois (combustible), bois à brûler, graisses pour le cuir, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, pharmacies portatives, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, tisanes, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, adhésifs pour prothèses dentaires, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques, tampons pour la menstruation, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, solutions pour verres de contact, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, fongicides, herbicides, anti-mousses, colliers antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour chiens, produits pour laver les animaux, métaux communs et leurs alliages, minerais, matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, récipients d'emballage en métal, boîtes, coffres et conteneurs métalliques, coffres-forts, tuyaux métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, produits métalliques à savoir clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux, corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés, ferraillage, escaliers métalliques, grilles d'évacuation métalliques, machines, à savoir : machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, fouets électriques à usage ménager, machines à battre, machines à beurre, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, presse fruits électriques à usage ménager, éplucheuses [machines], machines à râper les légumes, hache-viande [machines], machines à saucisses, ouvre-boîtes électriques, machines à couper le pain, machines à laver, machines à laver le linge et la vaisselle, lessiveuses, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre, à ourler et à tricoter, moulins [machines], machines à moulurer, tondeuses [machines], machines coupe-racines, coupeuses [machines], tondeuses pour les animaux [machines], machines à imprimer, machines à papier, machines pour la peinture, machines pour la teinture, machines agricoles, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, grands instruments pour l'agriculture, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines) pompes de vidage, pompe de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), joints, machines et appareils de nettoyage électrique, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs, machines à vitrifier, pompe d'arrosage, couveuses pour les oeufs, outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils de carreleurs, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, rasoirs, lames de rasoirs, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques, logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels, support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique, cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels, disques compacts, disques optiques, disques optiques numériques, disquettes, disque compact numérique, vidéo disques, DVD, CDROM, cartes électroniques, cartes jeux électroniques, stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, programmes informatiques (logiciels), jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels,, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur disque optique numérique, jeux sur disque compact, appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones portables, chargeur pour téléphone mobile, appareils téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films (pellicule) impressionnés, distributeurs de billets (tickets), caméras, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque numérique, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, scanneurs informatiques, vidéo-projecteur, magnétophone, appareils de télévision, récepteurs [audio, vidéo], écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écran LCD, écran vidéo, appareils photographiques, objectifs (photographie), écrans [photographie], judas optiques pour portes, fibres optiques, câbles à fibres optiques, programmateurs, thermomètres non à usage médical, télécommandes, appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact, appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes optiques, lunettes de sport, lunette de plongée, lunettes de dépannage pour presbyte et myope, lunette astronomique, lunettes de visée pour armes à feu, masque de protection, masque de plongée, masques pour le sport (à l'exception des masques d'escrime), verres de lunettes, verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux, lentilles, lentilles de contact, protège-yeux, monocles, visières, oeilletons d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses, baromètres, boussoles d'orientation, équipements opto-électroniques, lampes optiques, lanternes optiques, miroirs optiques, prismes, télescopes, stéréoscopes, spectroscopes, périscopes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, visionneuses, projecteurs, rétroprojecteurs, batteries, piles électriques, piles galvaniques, piles solaires, aspirateurs de poussière, gants de protection, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, balances, masques respiratoires, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, aimants décoratifs (magnets), appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs, matériel de suture, articles orthopédiques, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques, genouillères orthopédiques, semelles orthopédiques, bandages orthopédiques pour les articulations, bas pour les varices, appareils et instruments d'optique médicale, appareils et instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines, sucettes [tétines], appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, appareils pour l'allaitement, bandages élastiques, béquilles pour infirmes, appareils à rincer les cavités du corps, contraceptifs non chimiques, préservatifs, coupe-cors, gants de crin pour massages, cure-langue, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, cigarettes électroniques à usage médical, appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de désinfection, appareils de ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation), appareil pour la désodorisation et la purification de l'air, de distribution d'eau, appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecue, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, stérilisateurs, glacières, fours, allume-gaz, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces et accessoires compris dans cette classe pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir : batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, démarreurs pour automobiles, embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules, engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores (pare-soleil) pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, clignotants de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, porte vélos pour véhicules, remorques (véhicules), freins de véhicules, à savoir sabots de freins, garnitures de frein, accouplements de machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et ressorts, pneumatiques, essuie-glaces, pots d'échappement, dispositifs antipollution, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, enjoliveurs, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, rétroviseurs, phares et feux de véhicules, voitures d'enfants, trottinettes, poussettes, bicyclettes, pompes de bicyclettes, brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin, chariots à provision, armes à feu, munitions et projectiles, cartouches, explosifs, feux d'artifice, feux de Bengale, pétards, bouchons détonants, armes de protection à base de gaz lacrymogène, fusées de signalisation, sprays de défense personnelle, bandoulières pour armes, cartouchières, étuis pour fusils, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et bracelets de montres, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins, boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, cordes d'instruments de musique, médiators, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, machines à cacheter, serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, chapelets, globes terrestres, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, feuilles anti-éblouissantes pour vitres, gants isolants, vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, mastics pour joints, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, anneaux, bouchons en caoutchouc, fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, sacoches et écharpes pour porter les enfants, colliers et habits pour animaux, matériaux de construction non métalliques, monuments non métalliques, ciment, enduits, plâtre, bois de construction, de placage, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, revêtements (construction), carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, piscines, conduites d'eau non métalliques, constructions transportables non métalliques, aquariums (constructions, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, arbres à griffes pour chats, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, plaques d'immatriculation non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, numéros de maison non métalliques, non lumineux, serrurerie non métallique et non électrique, charnières, chevilles non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, poignées de portes non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteille, manches à balais non métalliques, porte-parapluie, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) cafetières non électriques, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, cure-dents, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, chausse-pieds, tirelires non métalliques, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, fils de laine, fils à broder, fils de coton, fils élastiques à usage textile ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir cotonnades, essuie-mains en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, linge de ménage, étiquettes en tissu, mouchoirs de poche (en matières textiles) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; laine filée ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; moustiquaires, vêtements pour hommes, femmes et enfants, robes, chemises, tee-shirts, pull-overs, costumes, vestes, manteaux, imperméables, parkas, jupes, pantalons ; poches de vêtements ; chapellerie, chapeaux, bonnets, casquettes ; chaussures ; bottes ; couches-culottes ; sous-vêtements ; lingerie ; pyjama ; layette ; vêtements de sport, chaussures de plage, chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; body (justaucorps) sandales ; gants (vêtements) ; bonneterie ; ceintures (habillement) ; collants ; chaussettes ; châles ; chandails ; écharpes ; foulards ; gabardines ; vêtements pour le bricolage et le jardinage, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs et fruits artificiels, badges ornementaux, ornements de chapeaux, non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, fermetures à glissière, lacets de chaussures, pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis anti-glissants, gazon artificiel, toile cirée, papier-peint, jeux, jouets, attrapes (farces), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), cannes à pêche, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils de musculation, appareils de culture physique, appareils de gymnastique ; rameur, plate-forme vibrante, stepper, tapis de course, banc de musculation, haltères, cordes à sauter ; bicyclettes fixes d'entraînement ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sports), rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, jambon, fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers, lait de soja (succédané du lait), beurre de cacao, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, consommés, potages, soupes, bouillons, chips (pomme de terre), salades de fruits, salades de légumes, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine, pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits salés et sucrés, biscuits apéritifs, graines apéritifs, pain d'épice, confiserie, pâte d'amande, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, épices, herbes potagères conservées, assaisonnement, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, pâtes alimentaires, semoule, pizzas, tacos, sandwiches, produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), arbres et arbustes, plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, animaux vivants, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt, produits pour litière, appâts pour la pêche (vivants), arbres de Noël, crustacés vivants, bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières),, vins, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs), boissons alcoolisées contenant des fruits, tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac à pipe cigares, cigarillos, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, boîtes à allumettes, porte allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares, cigarettes et cigarillos, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes.

Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; services d'informations, de conseils, de consultation et d'assistance dans les domaines bancaires, financiers, immobiliers et monétaires ; services de conseils en stratégie financière ; informations et conseils commerciaux aux entreprises et aux particuliers dans le domaine bancaire et financier ; services de consultation et de courtage financiers ; estimations, évaluations et expertises fiscales ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; banque directe (home-banking) ; gestion de compte bancaire ; gestion de comptes d'épargne ; services bancaires et financiers rendus par voie électronique ; services bancaires et financiers rendus par téléphone portable ; services financiers et bancaires rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques ; service de consultation en ligne de comptes bancaires ; gestion de compte bancaire ; gestion de comptes d'épargne ; services de financement ; services de constitution et d'investissement de capitaux ; organisation et fourniture de prêt ; services de levée de capitaux ; agences de crédit ; agences de recouvrement et de paiement de créances ; services de crédit et de crédit-bail ; services de constitution et de placement de capitaux et de trésorerie ; émission de chèques bancaires ; services et émission de carte bancaire, de carte de crédit, de carte de débit et de carte de paiement, de retrait électronique à puce ou à piste, de cartes magnétiques et de cartes à mémoire ; service de porte-monnaie électronique ; émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; émission de cartes de fidélité (service financier) ; gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une carte de fidélité.

Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques et cinématographiques ; construction et réparation dans le domaine de l'automobile ; services d'entretien dans le domaine de l'automobile ; graissage et lubrification de véhicules à moteur ; nettoyage et polissage de véhicules à moteur ; lavage d'automobiles ; traitement antirouille pour véhicules à moteur ; peinture de véhicules automobiles ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; montage de pneus et réparation de crevaisons ; services de stations-service [remplissage en carburant et entretien] ; location d'outils de réparation et d'entretien dans le domaine de l'automobile ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation de vêtements ; cordonnerie.

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d'appels téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de renvois d'appel, services de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur, par satellite ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données ; numérisation, agences de presse et d'information (nouvelles) ; location d'appareils téléphoniques, d'appareils téléphoniques mobiles, de radiotéléphones mobiles, de télécopieurs, d'ordinateurs, de répéteurs ou transpondeurs, de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services d'informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de messagerie électronique et de transmission d'informations par les réseaux informatiques, y compris le réseau Internet, permettant l'obtention, le stockage, le traitement, la retouche, la reproduction, la transmission et l'impression d'images, ainsi que la prise de commandes de produits du domaine de l'image ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes.

Transports, transport de voyageurs ; services de réservation de voyages ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de croisières, de visites touristiques, organisation de circuits touristiques ; services de location de véhicules, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires ; services d'agences de tourisme et de voyage ; services d'informations, de conseil et d'assistance en matière de transport et en matière de réservations de voyage ; services de billetterie ; services de déménagement ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; affrètement de divers moyens de transport (avions, trains, bateaux, automobiles) ; transport de marchandises et de produits, camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits, stockage de marchandises et de produits, conditionnement de marchandises et de produits, dépôt et déchargement de produits et de marchandises, distribution (livraison) de produits et de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur Internet, livraison de colis ; location d'entrepôts, information en matière de transport et de livraison.

Services photographiques à savoir développement, traitement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, montage d'épreuves photographiques et diapositives ; services de photofinition ; photocomposition ; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques ; impression en off-set ; destruction, recyclage et incinération d'ordures ; polissage du verre optique ; retouche de vêtements, services de tailleurs.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; exploitation de centres culturels et de loisirs ; services de reporters ; filmage sur bande vidéo ; bureaux de rédaction ; services d'échange de correspondance ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes et de phonogrammes, de CDROM ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements audio, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires ; location de matériel d'éducation ou de formation concernant des films et autres productions artistiques ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou video, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de concours, concours de jeux vidéo, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de musées ; organisation de sessions de formation en informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, débats, expositions et de séminaires à des fins éducatives, culturelles et de divertissement ; organisation et conduite de spectacles sur scène, de concerts, de séances de signature d'artistes, de productions théâtrales, concours, danses et fêtes ; mise à disposition de lieux de récréation et d'installations sportives ; réservation de places pour le spectacle, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; service de billetterie (divertissement) ; services de prêt de matériel d'écoute et de bornes pour l'écoute de disques ; projection de films ; fourniture d'informations et de conseils à but pédagogique dans le domaine du respect de l'environnement, de la consommation responsable, de l'écologie ; services photographiques à savoir reportage photographique ; services d'informations et de conseils en matière de photographie ;

Services de prêts d'ordinateurs pour la consultation d'Internet ; conception de systèmes informatiques ; fourniture de moteurs de recherche sur Internet ; location de logiciels informatiques ; mise à jour et maintenance de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs et de programmation pour ordinateurs ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise (travaux d'ingénieurs) pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ; location d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; services de dessinateurs d'art graphique à savoir de créations (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; fourniture d'informations et de conseils dans le domaine de l'économie d'énergie ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de conversion d'images photographiques en images numériques ; services de conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique).

Services de restauration ; services de traiteurs ; services de bar ; services de fourniture d'aliments et de boissons, y compris services de restaurants, cafétérias, et plats à emporter.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de coiffure et de soins capillaires, services relatifs aux soins et à l'entretien des cheveux et du cuir chevelu ; salons de beauté, de massage ; services de massage ; services relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ; services de manucure ; consultations professionnelles dans le domaine de la santé, de la coiffure, de l'esthétique, de la beauté et de l'hygiène et de l'optique, conseil et information dans le domaine de la santé, de l'optique et de la beauté ; services d'opticiens ; services de soin des yeux ; services de tests de la vue ; services médicaux ; services vétérinaires ; consultation en parapharmacie ; conseil en construction, bricolage et jardinage ; services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes, création et entretiens de jardins, de parcs ; location de matériels et d'outils de jardinage et de bricolage.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, consultations juridiques.