Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Faites un vœu, vos 2 produits préférés vous rapportent 25 % de leur valeur en "Ticket E.
Association des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec) Association régie selon la loi du 1er juillet 1991

Numéro de dépôt :
3223981
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2013
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Présentation de la marque Faites un vœu, vos 2 produits préférés vous rapportent 25 % de leur valeur en "Ticket E.

Déposée le 6 mai 2003 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Faites un vœu, vos 2 produits préférés vous rapportent 25 % de leur valeur en "Ticket E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 413 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Faites un vœu, vos 2 produits préférés vous rapportent 25 % de leur valeur en "Ticket E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faites un vœu, vos 2 produits préférés vous rapportent 25 % de leur valeur en "Ticket E. est expirée depuis le 6 mai 2013.

des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec) Association régie selon la loi du 1er juillet 1991 - 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France - SIREN 784413486


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

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