Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSCAELMASBARATO.COM
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4067976
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2024
BUSCAELMASBARATO.COM de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque BUSCAELMASBARATO.COM

Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUSCAELMASBARATO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BUSCAELMASBARATO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCAELMASBARATO.COM est expirée depuis le 12 février 2024.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Lecteur de code-barres, étiquettes de code-barres, scanners de codes-barres ; logiciel d'accès à des informations relatives aux prix des produits de grande consommation disponibles en magasin ; logiciel de recherche d'informations relatives aux prix des produits de grande consommation disponibles en magasin ;

Service de comparaison des prix ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; services d'information et de conseil commerciaux aux consommateurs ; services d'information sur les prix des produits de grande consommation disponibles en magasin ; publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; service d'abonnement à une lettre d'information ; sondage d'opinion ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ;

Services de transmission d'informations, de sons, d'images et de données commerciales et/ou publicitaires dans le domaine des produits de grande consommation sur un téléphone mobile ou sur un terminal d'ordinateur notamment à partir d'un lecteur de code barre ; services d'affichage électronique (télécommunications).