Marque enregistrée - Marque en vigueur

le village du bio E.Leclerc L
Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec)

Numéro de dépôt :
4426659
Date de dépôt :
07/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2028
le village du bio E.Leclerc L de des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque le village du bio E.Leclerc L

Déposée par voie électronique le 7 février 2018 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le village du bio E.Leclerc L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Julie Dulman domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.

La marque le village du bio E.Leclerc L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le village du bio E.Leclerc L arrivera à expiration en date du 7 février 2028.

des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : EDEL , LA NUIT DE LA BANDE DESSINEE , QUI EST LE MOINS CHER? , NOS CHEFS ONT DU METIER L ! , AGRI-E. LECLERC , ESPACE CULTUREL L. E. LECLERC , Défendre tout ce qui compte pour vous , , LA CARTE , L'AUTO E. LECLERC L


Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec) - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Julie Dulman - 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Services de démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; publication de textes publicitaires ; mise à disposition de catalogues de produits en ligne ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation d'expositions et de tests de produits à but commercial ou de publicité ; organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions, sous la forme de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction et de cartes de fidélité ; traitement administratif des commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter des produits alimentaires et des boissons dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés, de tofu ; steaks végétaux ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base soja ; lait d’amandes ; produits laitiers et substituts ; beurre ; margarine ; fromages ; spécialités laitières et fromagères ; boissons à base de lait de soja, d’arachides, d’amandes, de riz, d’avoine ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tofu ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; gélatine ; chips (pomme de terre) ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; salades de fruits, salades de légumes ; café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; pain ; farines et préparations faites de céréales ; farine de maïs ; préparations à base de farine ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ; quinoa transformé ; boulgour ; flocons de céréales séchés ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base des produits précités ; muesli ; petits pains ; pâtisserie ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; pain d'épice ; biscottes ; confiserie ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; crème glacée à base de produits laitiers ou de produits non laitiers ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; crème glacée à base de soja ; glace et crème glacée à base de lait d’arachides, d’amandes, de riz, d’avoine ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; galette de riz ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; quiches ; tartes salées et sucrées ; graines comestibles non traitées ; graines brutes et non transformées ; graines de fruits et légumes ; sésame comestible non transformé ; céréales en grains non transformées ; malt ; fruits et légumes frais ; fruits à coque non transformés ; fruits à coque décortiqués et crus ; arachides fraîches ; fruits oléagineux ; baies [fruits] ; canneberges fraîches ; dattes fraîches ; pois chiches frais ; amandes [fruits] ; noisettes ; noix ; fèves non préparées ; crustacés et coquillages vivants ; oeufs de poisson ; fleurs à usage alimentaire ; quinoa non transformé ; substances alimentaires pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; biscuits pour chiens ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcools ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits.