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Marques déposées par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec
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LA CARTE culture développement durable prix bas
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CARTE culture développement durable prix bas
Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3618624
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2028
LA CARTE culture développement durable prix bas de des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque LA CARTE culture développement durable prix bas

Déposée le 18 décembre 2008 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARTE culture développement durable prix bas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA CARTE culture développement durable prix bas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CARTE culture développement durable prix bas arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : EDEL , LA NUIT DE LA BANDE DESSINEE , QUI EST LE MOINS CHER? , NOS CHEFS ONT DU METIER L ! , AGRI-E. LECLERC , ESPACE CULTUREL L. E. LECLERC , Défendre tout ce qui compte pour vous , , LA CARTE , L'AUTO E. LECLERC L


Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693915 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25

Cartes magnétiques ; carte magnétiques d'identification ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial et/ou financier.

Services d'abonnement à une lettre d'information ; opérations promotionnelles et publicitaires en vu de fidéliser la clientèle, à savoir services de fidélisation de la clientèle liés ou non à l'utilisation d'une carte ; opérations promotionnelles et publicitaires en vu de fidéliser la clientèle, à savoir émission et mise à disposition de carte de fidélité permettant l'identification du client et lui permettant de bénéficier de cadeaux.

Gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une carte de fidélité ; services de cartes de fidélité permettant de capitaliser des avantages financiers par octroi de points au prorata des achats effectués, de cumuler des bons d'achat et de bénéficier de promotions et tarifs préférentiels.