Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
99819449
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2029
Présentation de la marque L JEANS
Déposée le 18 octobre 1999 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque L JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 10 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309150 - Publication au BOPI 2000-10-10
Inscription le 22 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385409 - Publication au BOPI 2004-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418232 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726768 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27
Vêtements (habillement). Parfumerie. Sac à dos, Sac à main, sac d'écolier, Sac de voyage, Sac de plage, Valise.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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