IMPACT ENVIRONNEMENTAL RÉDUIT

Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; préparations et produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d'un produit démaquillant pour les yeux, démaquillant pour les yeux, masque pour le visage, masques de beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage, paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits d'hygiènes ; produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler, cire dépilatoires, produits de rasage ; dentifrices ; produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique ; produits d'entretiens pour l'automobile.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, produits diététiques et alimentaires de régime (à usage médical), aliments pour bébés ; complément nutritionnel à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, désherbant, anti-mousses.

Métaux communs et leurs alliages ; minerais, matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques, coffres-forts ; tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, escabeaux, marchepieds, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons, caniveaux, charpentes, corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés, ferraillage ; escaliers métalliques, grilles d'évacuation métalliques.

Machines, à savoir : machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; fouets électriques à usage ménager ; machines à battre ; machines à beurre ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; presse fruits électriques à usage ménager ; éplucheuses [machines] ; machines à râper les légumes ; hache-viande [machines], machines à saucisses ; ouvre-boîtes électriques ; machines à couper le pain ; machines à laver, machines à laver le linge et la vaisselle ; lessiveuses ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses électriques pour chaussures ; machines à coudre, à ourler et à tricoter ; moulins [machines], machines à moulurer ; tondeuses [machines] ; machines coupe-racines, coupeuses [machines], tondeuses pour les animaux [machines], machines à imprimer, machines à papier, machines pour la peinture, machines pour la teinture ; machines agricoles, machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; grands instruments pour l'agriculture, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines) pompes de vidage, pompe de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), joints, machines et appareils de nettoyage électrique, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs, machines à vitrifier, pompe d'arrosage ; couveuses pour les œufs.

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils de carreleurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, vidéo-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipements audiovisuels, à savoir écran LCD, écran vidéo ; caméras ; appareils photographiques, objectifs (photographie) ; écrans [photographie], écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, magnétoscopes, appareils de radio, appareils de télévision, récepteurs [audio, vidéo] ; ordinateurs, logiciels ; judas optiques pour portes ; fibres optiques, câbles à fibres optiques ; scanners ; aspirateurs, gants de jardinage, genouillères, gants de protection, programmateurs, pompes d'arrosage, thermomètres non à usage médical, télécommandes, paraboles, masques respiratoires, casques de protection, appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunette de plongée, lunettes de dépannage pour presbyte et myope, lunette astronomique, lunettes de visée pour armes à feu, masque de protection ; masque de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; lentilles, lentilles de contact ou cornéennes ; protège-yeux ; fractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires ; monocles ; visières ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses, baromètres ; boussoles d'orientation ; équipements opto-électroniques ; lampes optiques, lanternes optiques, miroirs ; miroirs optiques, prismes ; télescopes, stéréoscopes ; spectroscopes, périscopes, visionneuses, projecteurs, rétroprojecteurs ; batteries pour véhicules, batteries, piles électriques, piles galvaniques, piles solaires.

Articles orthopédiques, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques ; genouillères orthopédiques ; semelles orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bas pour les varices ; appareils et instruments d'optique médicale ; appareils et instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires ; biberons, fermetures de biberons ; tétines de biberons ; tétines ; sucettes [tétines] ; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille ; appareils pour l'allaitement ; bandages élastiques ; béquilles pour infirmes ; appareils à rincer les cavités du corps ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; coupe-cors ; gants de crin pour massages ; cure-langue ; cure-oreilles.

Appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, appareils de ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation), appareil pour la purification de l'air, de distribution d'eau, de production d'eau, appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, incinérateurs, grilloirs-composteurs, barbecues, grilles de barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; brouettes, pneus de brouettes, diables, serviteurs de jardins, chariots de jardin ; pièces et accessoires compris dans cette classe pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir : batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; démarreurs pour automobiles, embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; freins de véhicules, à savoir sabots de freins, garnitures de frein, demi-garnitures boulonnées, accouplements de machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et ressorts, pneumatiques et essuie-glaces, pots d'échappement, dispositifs antipollution, ceintures ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; sièges de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; rétroviseurs ; phares.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; papier pour appareils enregistreurs ; catalogues ; brochures ; dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients).

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures de sport ; vêtements pour le bricolage et le jardinage ; couche-culotte.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Viande, poisson, volaille et gibier ; jambon ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, lait de soja [lait de substitution] ; beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, biscuits ; pain d'épice ; crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; pâte d'amande ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; semoule ; ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky.

Tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; distribution d'échantillons ; services d'abonnement des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; études de marché ; sondage d'opinion ; reproduction de documents ; services organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail de tous les produits précités et d'articles de jardinage et de bricolage ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication.

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d'appels téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de renvois d'appel,, services de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; communications par terminaux d'ordinateurs ; numérisation, agences de presse et d'information (nouvelles) ; location d'appareils téléphoniques, de radiotéléphones mobiles, de télécopieurs, d'ordinateurs, de répéteurs ou transpondeurs, de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage ; stockage ; affrètement de divers moyens de transport (avions, trains, bâteaux, automobiles) ; transport, emballage et entreposage de marchandises ; dépôt et déchargement de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; services de livraison de marchandises, de colis ; services de réservation de voyages ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de croisières, de visites touristiques, organisation de circuits touristiques ; services de location de véhicules et de tourisme, agences de tourisme et de voyage ; services d'information, de conseil et d'assistance relatifs aux réservations de voyage ; services de réservation et de confirmation de voyages, transport de voyageurs en avion, en chemin de fer, en automobile, en autobus, en bateau, accompagnement de voyageurs ; services réservation de places ; billetterie ; informations concernant les voyages ; agences de tourisme ; location de véhicules.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; exploitation de centres culturels et de loisirs ; services de reporters ; filmage sur bande vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; bureaux de rédaction ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; services d'échange de correspondance ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes et de phonogrammes, de CDRom ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements audio, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires ; mise à disposition de matériel d'éducation ou de formation concernant des films et autres productions artistiques ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou video, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de concours, concours de jeux vidéo, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de musées ; organisation de sessions de formation en informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, débats, expositions et de séminaires à des fins éducatives, culturelles et de divertissement ; organisation et conduite de spectacles sur scène, de concerts, de séances de signature d'artistes, de productions théâtrales, concours, danses et fêtes ; mise à disposition de lieux de récréation et d'installations sportives ; réservation de places pour le spectacle, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; service de billeterie (divertissement) ; services de prêt de matériel d'écoute et de bornes pour l'écoute de disques ; projection de films.

Services d'opticiens ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de coiffure et de soins capillaires, services relatifs aux soins et à l'entretien des cheveux et du cuir chevelu ; salons de beauté, de massage ; services de massage ; services relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ; services de manucure ; consultations professionnelles dans le domaine de la santé, de la coiffure, de l'esthétique, de la beauté et de l'hygiène et de l'optique, conseil et information dans le domaine de la santé, de l'optique, du bien-être et de la beauté ; services de soin des yeux ; services de tests de la vue, conseil en jardinage, services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes, création et entretiens de jardins, de parcs ; location de matériels et d'outils de jardinage.