Marque renouvelée - Marque en vigueur

espace culturel E. LECLERC
Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3645079
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2029
espace culturel E. LECLERC de des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque espace culturel E. LECLERC

Déposée le 20 avril 2009 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « espace culturel E. LECLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque espace culturel E. LECLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque espace culturel E. LECLERC arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : EDEL , LA NUIT DE LA BANDE DESSINEE , QUI EST LE MOINS CHER? , NOS CHEFS ONT DU METIER L ! , AGRI-E. LECLERC , ESPACE CULTUREL L. E. LECLERC , Défendre tout ce qui compte pour vous , , LA CARTE , L'AUTO E. LECLERC L


Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713438 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-04-23

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils, dispositifs et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission ou la réception du son ou des images ou d'autres données ; appareils de radio, baladeur, baladeur numérique ; antennes ; récepteurs [audio, vidéo] ; magnétophone ; lecteur de disque numérique, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; lecteurs de cassettes, magnétoscopes ; accessoires vidéo, à savoir matériel pour la conduite d'électricité (fils ; câbles) ; lecteurs (informatique) ; transformateurs ; chargeurs de batteries ; piles et batteries ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; étuis compris dans cette classe et adaptés au stockage de supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregisteurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes de radio ; appareils de prises de vue ; caméras vidéo ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; étuis de téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières textiles ; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents ; appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 ; ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques ; téléphones, machines de jeux informatiques conçues pour être utilisées avec un récepteur de télévision, et/ou un ordinateur ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; terminaux informatiques ; matériel informatique ; télécopieurs ; répondeurs automatiques ; microprocesseurs, cartes à mémoire, moniteurs, écrans, claviers, câbles, modems, imprimantes, vidéophones, unités de disques, caméras ; programmes d'ordinateur ; cartes électroniques ; logiciels ; logiciels télématiques ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau informatique ou de transmission de données, à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images, des sons, des données, des messages électroniques ; banques de données, banques d'images (logiciels) ; banques de données, textuelles et sonores (logiciels) ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; logiciels informatiques, programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, logiciels et micrologiciels informatiques pour programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de message, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur l'Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques et blocs-notes électroniques ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; émetteurs radio ; appareils audio pour voiture ; enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; enregistrements sonores et vidéo sous forme de disques acoustiques, bandes vidéo ou sonores, bandes audiovisuelles, cassettes ; enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; films cinématographiques ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; disques vidéo ; disques numériques polyvalents (DVD) ; disques compacts ; CD-Rom ; disques vinyles ; disques phonographiques ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques destinées à comporter des enregistrements sonores ou vidéo ; bandes magnétiques pour l'enregistrement de programmes ou de données informatiques ; supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements vidéos ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; disquettes souples ; supports vierges informatiques de stockage ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; pellicules photographiques ou diapositives impressionnées ; cartes de jeux électroniques ; jeux informatiques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur et/ou des moniteurs vidéo ; jeux vidéos ; cartouches de jeux vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; lecteurs de codes à barres ; appareils de télévision, appareils de projection et écrans ; rétroprojecteurs ; flashes (photographie) ; appareils photographiques ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunication.

Papeterie ; produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; périodiques ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; imprimés, livres, livres parascolaires, guides touristiques, magazines, journaux, manuels, publications, affiches, clichés, cartes géographiques, gravures, lithographies, peintures (tableaux), cartes postales, photographies, cartes de vœux ; bandes dessinées, livres d'activités, livres à colorier, cahiers, carnets d'adresses, cartes à collectionner, autocollants, décalcomanies ; signets ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture et de dessin ; calendriers, affiches, organisateurs (non électroniques) ; gommes, taille-crayons ; règles ; albums ; papier d'emballage, emballage-cadeau, étiquettes pour cadeaux, boîtes pour cadeaux ; enveloppes, papiers à lettres ; tableaux en liège ; tableaux noirs ; albums de timbres ; manuels ; photographies ; ruban adhésif ; pinceaux ; presse-papiers ; ensemble de crayons ; boîtes à crayons ou boîtes à stylos ; matériaux pour le modelage, catalogues.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services de vente au détail d'appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils, dispositifs et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission ou la réception du son ou des images ou d'autres données ; appareils de radio, baladeur, baladeur numérique ; antennes ; récepteurs [audio, vidéo] ; magnétophone ; lecteur de disque numérique, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; lecteurs de cassettes, magnétoscopes ; accessoires vidéo ; lecteurs (informatique) ; transformateurs ; chargeurs de batteries ; piles et batteries ; étuis et armoires compris dans cette classe et adaptés au stockage de supports de données magnétiques ou optiques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes de radio ; appareils de prises de vue ; caméras vidéo ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; pièces et accessoires de téléphones mobiles ; étuis de téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières textiles ; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents ; appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 ; ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques ; dispositifs électroniques numériques mobiles, téléphones, machines de jeux informatiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; terminaux informatiques ; matériel informatique ; télécopieurs ; répondeurs automatiques ; microprocesseurs, cartes à mémoire, moniteurs, écrans, claviers, câbles, modems, imprimantes, vidéophones, unités de disques, caméras ; programmes d'ordinateur ; cartes électroniques ; logiciels ; logiciels télématiques ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau informatique ou de transmission de données, à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images, des sons, des données, des messages électroniques ; banques de données, banques d'images (logiciels) ; banques de données, textuelles et sonores (logiciels) ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; logiciels informatiques, programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, logiciels et micrologiciels informatiques pour programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de message, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur l'Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques et blocs-notes électroniques ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; émetteurs radio ; appareils audio pour voiture ; enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; enregistrements sonores et vidéo sous forme de disques acoustiques, bandes vidéo ou sonores, bandes audiovisuelles, cassettes ; enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; films cinématographiques ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; disques vidéo ; disques numériques polyvalents (DVD) ; disques compacts ; CD-Rom ; disques vinyles ; disques phonographiques ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques destinées à comporter des enregistrements sonores ou vidéo ; bandes magnétiques pour l'enregistrement de programmes ou de données informatiques ; supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements vidéos ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; disquettes souples ; supports vierges informatiques de stockage ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; pellicules photographiques ou diapositives impressionnées ; cartes de jeux électroniques ; jeux informatiques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur et/ou des moniteurs vidéo ; jeux vidéos ; cartouches de jeux vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; lecteurs de codes à barres ; appareils de télévision, appareils de projection et écrans ; rétroprojecteurs ; flashes (photographie) ; appareils photographiques ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunication ; service de vente au détail de papeterie ; produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; périodiques ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; imprimés, livres, livres parascolaires, guides touristiques, magazines, journaux, manuels, publications, affiches, clichés, cartes géographiques, gravures, lithographies, peintures (tableaux), cartes postales, photographies, cartes de vœux ; bandes dessinées, livres d'activités, livres à colorier, cahiers, carnets d'adresses, cartes à collectionner, autocollants, décalcomanies ; signets ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture et de dessin ; calendriers, affiches, organisateurs (non électroniques) ; gommes, taille-crayons ; règles ; albums ; papier d'emballage, emballage-cadeau, étiquettes pour cadeaux, boîtes pour cadeaux ; enveloppes, papiers à lettres ; tableaux en liège ; tableaux noirs ; albums de timbres ; manuels ; photographies ; ruban adhésif ; pinceaux ; presse-papiers ; ensemble de crayons ; boîtes à crayons ou boîtes à stylos ; matériaux pour le modelage, catalogues ; services de ventes au détail consistant en la présentation de produits dans des magasins ou sur l'Internet destinés à la vente ; assistance et conseils en matière de vente ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; service de ventes par correspondance ; services d'abonnements à des journaux, à des vidéogrammes, à des phonogrammes pour des tiers ; services d'abonnements à des journaux électroniques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; service de publicité ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (imprimés, prospectus, échantillons) ; exploitation de base de données commerciales, publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données sur un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; service de vente au détail de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.

Services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique partir de l'Internet à savoir mise à disposition de musique en ligne à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique à partir de site Web MP3 à savoir mise à disposition de musique en ligne à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; exploitation de centres culturels et de loisirs ; services de reporters ; filmage sur bande vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; bureaux de rédaction ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; services d'échange de correspondance ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes et de phonogrammes, de CDROM ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements audio, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires ; mise à disposition de matériel d'éducation ou de formation concernant des films et autres productions artistiques ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou video, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de concours, concours de jeux vidéo, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de musées ; organisation de sessions de formation en informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, débats, expositions et de séminaires à des fins éducatives, culturelles et de divertissement ; organisation et conduite de spectacles sur scène, de concerts, de séances de signature d'artistes, de productions théâtrales, concours, danses et fêtes ; mise à disposition de lieux de récréation et d'installations sportives ; réservation de places pour le spectacle, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; service de billeterie (divertissement) ; services de prêt de matériel d'écoute et de bornes pour l'écoute de disques ; projection de films.

Services de prêts d'ordinateurs pour la consultation d'Internet.