Marque enregistrée - Marque en vigueur

E. LECLREC L NOS ANIMAUX
Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec)

Numéro de dépôt :
4411919
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
E. LECLREC L NOS ANIMAUX de des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque E. LECLREC L NOS ANIMAUX

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E. LECLREC L NOS ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque E. LECLREC L NOS ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E. LECLREC L NOS ANIMAUX arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : EDEL , LA NUIT DE LA BANDE DESSINEE , QUI EST LE MOINS CHER? , NOS CHEFS ONT DU METIER L ! , AGRI-E. LECLERC , ESPACE CULTUREL L. E. LECLERC , Défendre tout ce qui compte pour vous , , LA CARTE , L'AUTO E. LECLERC L


Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec) - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Produits pour adoucir l'eau ; charbon pour filtres ; eau distillée ; produits pour la purification de l'eau ; produits chimiques pour aquariums autres que produits pharmaceutiques ; éléments nutritifs pour plantes destinés aux aquariums ; eau de mer reconstituée pour aquariums ; produits chimiques pour aquariums ;

Préparations pour le toilettage d'animaux ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampooings pour animaux de compagnie ; cosmétiques pour animaux ; produits pour rafraîchir l'haleine des animaux ; bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pharmaceutiques pour animaux ; médicaments pour animaux ; colliers antipuces et antiparasites pour animaux ; produits pour laver les animaux ; vitamines pour animaux ; ciment pour sabots d'animaux ; compléments alimentaires antibiotiques pour animaux ; poudres anti-puces pour animaux ; appâts pour animaux de compagnie ; bains parasiticides pour animaux [préparations] ; couches pour animaux de compagnie ; produits à base d'oligo-éléments pour animaux ; traitement pour la peau des animaux à usage vétérinaire ; additifs pour l'alimentation des animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux destinés à l'alimentation d'animaux d'élevage ; préparations pharmaceutiques pour le soin de la peau des animaux ; préparations vétérinaires destinées à empêcher les animaux de mordiller ou de mordre ; préparations pharmaceutiques pour le traitement des vers chez les animaux de compagnie ;

Chaînes métalliques pour animaux ; stalles métalliques pour animaux [structures] ; étiquettes d'identification en métal pour animaux ; chaînes métalliques utilisées comme laisses pour animaux ; portes métalliques d'accès aux bâtiments pour animaux domestiques ; chatières métalliques pour chats et chiens ; médailles métalliques d'identité pour chiens ; baignoires d'oiseaux [constructions métalliques] ; bandelettes en métaux communs pour l'identification d'oiseaux ; écuries métalliques transportables pour chevaux ; poulaillers en métal ;

Distributeurs électroniques d'aliments pour animaux [machines] ; tondeuses pour les animaux [machines] ;

Tondeuses manuelles pour animaux ; meuleuse à ongles électrique pour animaux ; tondeuses à main électriques pour animaux ;

Appareils électroniques d'identification pour animaux ; gilets de sauvetage pour chiens ; sifflets pour appeler les chiens ; balances électriques ; balances électroniques ;

Poussettes pour animaux de compagnie ; véhicules pour le transport d'animaux ; grilles de séparation pour animaux pour véhicules ; conteneurs pour le transport d'animaux sous forme de carrosseries de véhicules ; remorques à chevaux ; calèches tirées par des chevaux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs en matières plastiques pour jeter les excréments d'animaux de compagnie ; litière pour chat sous forme de sacs en plastique ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; fouets et sellerie ; sellerie, fouets et équipement pour chevaux ; harnais pour animaux ; jambières pour animaux ; habits pour animaux ; vêtements pour animaux ; colliers pour animaux ; laisses pour animaux ; couvertures pour animaux ; masques antimouches pour animaux ; colliers électroniques pour animaux domestiques ; dispositifs pour le transport d'animaux [sacs] ; colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales ; chaussures pour chiens ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux ; licous de chevaux ; guêtres pour chevaux ; brides pour chevaux ; harnais pour chevaux ; longes de dressage pour chevaux ; bandeaux pour la tête des chevaux ;

Stalles [structures] non métalliques pour animaux ; chatières non métalliques ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; récifs artificiels non métalliques pour poissons ; aquariums [constructions] ; gravier pour aquariums ; sable pour aquariums ; pierres décoratives d'aquarium ; décorations en pierre pour aquariums ; poulaillers non métalliques ;

Coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; couchettes et paniers pour animaux ; niches pour animaux d'intérieur ; dispositifs de transport d'animaux [cages] ; étiquettes d'identification en plastique pour animaux ; dispositifs de transport d'animaux de compagnie autres que cages [boites non métalliques] ; arbres à griffes pour chats ; nids artificiels pour oiseaux de cage ; meubles pour aquariums d'appartement ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; abreuvoirs pour animaux ; peignes pour animaux ; mangeoires pour animaux ; trappes pour animaux ; cages pour animaux domestiques ; gamelles pour animaux de compagnie ; cages pour animaux de compagnie ; bacs de propreté pour animaux ; brosses pour animaux de compagnie ; terrariums d'intérieur pour animaux ; pelles à litière pour animaux domestiques ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; cages métalliques pour animaux de compagnie ; récipients en matières plastiques distributeurs de boisson pour animaux de compagnie ; pelles à aliments pour chiens ; litières pour chats ; bacs à litière pour chats ; brosses de pansage pour chevaux ; brosses à crinières [peignes pour chevaux] ; réservoirs d'eau pour poissons vivants ; bocaux pour poissons rouges ; couvercles pour aquariums d'appartement ; aquariums et vivariums ; supports pour aquariums d'appartement [autres que meubles] ; éléments de décoration spécialement conçus pour aquariums d'appartement ; volières (cages à oiseaux) ; perchoirs pour cages d'oiseaux ;

Tapis pour animaux ;

Jouets pour animaux ; jeux et jouets pour animaux de compagnie ; faux os en tant que jouets pour chiens ; jouets pour chats ;

Conservateurs pour aliments pour animaux [sel] ; aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux [autres que les huiles essentielles] ;

Animaux vivants ; animaux de ménagerie ; chiens, chats, chevaux vivants ; rongeurs vivants ; batraciens vivants ; reptiles vivants ; poissons rouges ; poissons vivants ; poissons d'aquarium ; boissons pour animaux ; biscuits pour animaux ; volaille [animaux vivants] ; litières pour animaux ; aliments pour animaux ; luzerne séchée pour animaux ; algarobilla [aliments pour animaux] ; animaux aquatiques comestibles [vivants] ; animaux de laboratoire vivants ; friandises comestibles pour animaux ; légumineuses [aliments pour animaux] ; confits [aliments pour animaux] ; biscuits salés pour animaux ; produits alimentaires pour animaux ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; son de riz [aliments pour animaux] ; aliments pour animaux contenant du foin ; aliments pour le sevrage des animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; lait utilisé comme aliment pour animaux ; paille hachée pour litières d'animaux ; pâte d'amidon [aliment pour animaux] ; aliments pour animaux sous forme de granules ; aliments pour animaux à base de céréales ; aliments pour animaux dérivés de matières végétales ; aliments en boîte ou conservés pour animaux ; os et barres à mâcher digestibles pour animaux domestiques ; os et bâtonnets propres à la consommation des animaux domestiques ; gâteaux à la sauce soja [aliments pour animaux] ; copeaux de bois utilisés comme litière pour animaux ; papier sablé pour animaux de compagnie [litière] ; lait en poudre pour chatons ; litière pour chiens ; préparations alimentaires pour chiens ; aliments pour chiens de course ; os à mâcher pour chiens ; biscuits pour chien ; boissons pour chiens ; aliments pour chiens ; biscuits pour chiens ; objets comestibles à mâcher pour chiens ; aliments pour chats ; litières pour chats ; friandises comestibles pour chats ; préparations alimentaires pour chats ; aliments pour chevaux ; plantes vivantes pour aquariums ; coraux vivants pour aquariums ; plantes naturelles utilisées comme paysages d'aquarium ; aliments pour poissons ;

Services de démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de l'animalerie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de l'animalerie ; services de vente au détail ou en gros des produits suivants : produits pour adoucir l'eau ; charbon pour filtres ; eau distillée ; produits pour la purification de l'eau ; produits chimiques pour aquariums autres que produits pharmaceutiques ; éléments nutritifs pour plantes destinés aux aquariums ; eau de mer reconstituée pour aquariums ; produits chimiques pour aquariums ; préparations pour le toilettage d'animaux ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampooings pour animaux de compagnie ; cosmétiques pour animaux ; produits pour rafraîchir l'haleine des animaux ; bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pharmaceutiques pour animaux ; médicaments pour animaux ; colliers antipuces et antiparasites pour animaux ; produits pour laver les animaux ; vitamines pour animaux ; ciment pour sabots d'animaux ; compléments alimentaires antibiotiques pour animaux ; poudres anti-puces pour animaux ; appâts pour animaux de compagnie ; bains parasiticides pour animaux [préparations] ; couches pour animaux de compagnie ; produits à base d'oligo-éléments pour animaux ; traitement pour la peau des animaux à usage vétérinaire ; additifs pour l'alimentation des animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux destinés à l'alimentation d'animaux d'élevage ; préparations pharmaceutiques pour le soin de la peau des animaux ; préparations vétérinaires destinées à empêcher les animaux de mordiller ou de mordre ; préparations pharmaceutiques pour le traitement des vers chez les animaux de compagnie ; chaînes métalliques pour animaux ; stalles métalliques pour animaux [structures] ; étiquettes d'identification en métal pour animaux ; chaînes métalliques utilisées comme laisses pour animaux ; portes métalliques d'accès aux bâtiments pour animaux domestiques ; chatières métalliques pour chats et chiens ; médailles métalliques d'identité pour chiens ; baignoires d'oiseaux [constructions métalliques] ; bandelettes en métaux communs pour l'identification d'oiseaux ; écuries métalliques transportables pour chevaux ; poulaillers en métal ; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux [machines] ; tondeuses pour les animaux [machines] ; tondeuses manuelles pour animaux ; meuleuse à ongles électrique pour animaux ; tondeuses à main électriques pour animaux ; appareils électroniques d'identification pour animaux ; gilets de sauvetage pour chiens ; sifflets pour appeler les chiens ; balances électriques ; balances électroniques ; poussettes pour animaux de compagnie ; véhicules pour le transport d'animaux ; grilles de séparation pour animaux pour véhicules ; conteneurs pour le transport d'animaux sous forme de carrosseries de véhicules ; remorques à chevaux ; calèches tirées par des chevaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs en matières plastiques pour jeter les excréments d'animaux de compagnie ; litière pour chat sous forme de sacs en plastique ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; fouets et sellerie ; sellerie, fouets et équipement pour chevaux ; harnais pour animaux ; jambières pour animaux ; habits pour animaux ; vêtements pour animaux ; colliers pour animaux ; laisses pour animaux ; couvertures pour animaux ; tapis pour animaux ; masques antimouches pour animaux ; colliers électroniques pour animaux domestiques ; dispositifs pour le transport d'animaux [sacs] ; colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales ; chaussures pour chiens ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux ; licous de chevaux ; guêtres pour chevaux ; brides pour chevaux ; harnais pour chevaux ; longes de dressage pour chevaux ; bandeaux pour la tête des chevaux ; stalles [structures] non métalliques pour animaux ; chatières non métalliques ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; récifs artificiels non métalliques pour poissons ; aquariums [constructions] ; gravier pour aquariums ; sable pour aquariums ; pierres décoratives d'aquarium ; décorations en pierre pour aquariums ; poulaillers non métalliques ; coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; couchettes et paniers pour animaux ; niches pour animaux d'intérieur ; dispositifs de transport d'animaux [cages] ; étiquettes d'identification en plastique pour animaux ; dispositifs de transport d'animaux de compagnie autres que cages [boîtes non métalliques] ; arbres à griffes pour chats ; nids artificiels pour oiseaux de cage ; meubles pour aquariums d'appartement ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; abreuvoirs pour animaux ; peignes pour animaux ; mangeoires pour animaux ; trappes pour animaux ; cages pour animaux domestiques ; gamelles pour animaux de compagnie ; cages pour animaux de compagnie ; bacs de propreté pour animaux ; brosses pour animaux de compagnie ; terrariums d'intérieur pour animaux ; pelles à litière pour animaux domestiques ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; cages métalliques pour animaux de compagnie ; récipients en matières plastiques distributeurs de boisson pour animaux de compagnie ; pelles à aliments pour chiens ; litières pour chats ; bacs à litière pour chats ; brosses de pansage pour chevaux ; brosses à crinières [peignes pour chevaux] ; réservoirs d'eau pour poissons vivants ; bocaux pour poissons rouges ; couvercles pour aquariums d'appartement ; aquariums et vivariums ; supports pour aquariums d'appartement [autres que meubles] ; éléments de décoration spécialement conçus pour aquariums d'appartement ; volières ; perchoirs pour cages d'oiseaux ; jouets pour animaux ; jeux et jouets pour animaux de compagnie ; faux os en tant que jouets pour chiens ; jouets pour chats ; conservateurs pour aliments pour animaux [sel] ; aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux [autres que les huiles essentielles] ; animaux vivants ; animaux de ménagerie ; chiens, chats, chevaux vivants ; rongeurs vivants ; batraciens vivants ; reptiles vivants ; poissons rouges ; poissons vivants ; poissons d'aquarium ; boissons pour animaux ; biscuits pour animaux ; volaille [animaux vivants] ; litières pour animaux ; aliments pour animaux ; luzerne séchée pour animaux ; algarobilla [aliments pour animaux] ; animaux aquatiques comestibles [vivants] ; animaux de laboratoire vivants ; friandises comestibles pour animaux ; légumineuses [aliments pour animaux] ; confits [aliments pour animaux] ; biscuits salés pour animaux ; produits alimentaires pour animaux ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; son de riz [aliments pour animaux] ; aliments pour animaux contenant du foin ; aliments pour le sevrage des animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; lait utilisé comme aliment pour animaux ; paille hachée pour litières d'animaux ; pâte d'amidon [aliment pour animaux] ; aliments pour animaux sous forme de granules ; aliments pour animaux à base de céréales ; aliments pour animaux dérivés de matières végétales ; aliments en boîte ou conservés pour animaux ; os et barres à mâcher digestibles pour animaux domestiques ; os et bâtonnets propres à la consommation des animaux domestiques ; gâteaux à la sauce soja [aliments pour animaux] ; copeaux de bois utilisés comme litière pour animaux ; papier sablé pour animaux de compagnie [litière] ; lait en poudre pour chatons ; litière pour chiens ; préparations alimentaires pour chiens ; aliments pour chiens de course ; os à mâcher pour chiens ; biscuits pour chien ; boissons pour chiens ; aliments pour chiens ; biscuits pour chiens ; objets comestibles à mâcher pour chiens ; aliments pour chats ; litières pour chats ; friandises comestibles pour chats ; préparations alimentaires pour chats ; aliments pour chevaux ; plantes vivantes pour aquariums ; coraux vivants pour aquariums ; plantes naturelles utilisées comme paysages d'aquarium ; aliments pour poissons ;

Courtage d'assurances pour les animaux domestiques ; service d'assurance pour animaux domestiques ;

Fourniture et distribution d'eau osmosée ;

Services de gravure de médailles ; services de gravure de plaques nominatives ;

Analyse d'eau ; test de la qualité de l'eau ;

Toilettage d'animaux ; services de tonte d'animaux ; services de bain pour animaux de compagnie ; services de conseil concernant le soin des animaux domestiques ; services de conseil concernant le soin des animaux ; services de soin et de beauté destinés aux animaux.