Marque renouvelée - Marque en vigueur

E.LECLERC Drive
Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3711622
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2030
E.LECLERC Drive de des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque E.LECLERC Drive

Déposée le 9 février 2010 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.LECLERC Drive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque E.LECLERC Drive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.LECLERC Drive arrivera à expiration en date du 9 février 2030.

des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : EDEL , LA NUIT DE LA BANDE DESSINEE , QUI EST LE MOINS CHER? , NOS CHEFS ONT DU METIER L ! , AGRI-E. LECLERC , ESPACE CULTUREL L. E. LECLERC , Défendre tout ce qui compte pour vous , , LA CARTE , L'AUTO E. LECLERC L


Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 24 juin 2013 - Concession de licence n°603654 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 13 novembre 2013 - Concession de licence n°612610 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Inscription le 22 décembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°659839 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

Inscription le 28 décembre 2015 - Concession de licence n°659980 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Inscription le 17 mars 2016 - Concession de licence n°665123 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 24 mai 2016 - Concession de licence n°670497 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Inscription le 24 mai 2016 - Concession de licence n°670496 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Inscription le 7 juin 2016 - Concession de licence n°671408 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 25 mars 2019 - Concession de licence n°752339 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Inscription le 10 avril 2019 - Concession de licence n°753857 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Inscription le 14 août 2019 - Concession de licence n°766606 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739425 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; facturation ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter les produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sur toute autre forme de media de télécommunication ; services d'abonnement à un catalogue général de marchandises ; services d'abonnement à un site Internet permettant de faire ses courses en ligne ; traitement administratif de commandes d'achat ; services d'abonnement à un site Internet permettant aux clients de commander en ligne les produits listés ci-après et de les retirer en magasin ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; préparations et produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d'un produit démaquillant pour les yeux, démaquillant pour les yeux, masque pour le visage, masques de beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage, paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits d'hygiènes ; produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler, cire dépilatoires, produits de rasage ; dentifrices ; produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique ; produits d'entretiens pour l'automobile ; produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, produits diététiques et alimentaires de régime (à usage médical), aliments pour bébés ; complément nutritionnel ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, désherbant, anti-mousses ; métaux communs et leurs alliages ; minerais, matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques, coffres-forts ; tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux, corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés, ferraillage ; escaliers métalliques, grilles d'évacuation métalliques ; machines, machines agricoles, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; grands instruments pour l'agriculture, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines) pompes de vidage, pompe de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), joints, machines et appareils de nettoyage électrique, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs, machines à vitrifier, pompe d'arrosage ; couveuses pour les œufs ; outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils de carreleurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, disques optiques, disques optiques numériques, disquettes, disque compact numérique ; vidéo disques, DVD ; CDROM ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes informatiques (logiciels) ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, ; base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones portables, chargeur pour téléphone mobile ; appareils téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films (pellicule) impressionnés, distributeurs de billets (tickets), caméras ; caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque numérique, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, scanneurs informatiques, vidéo-projecteur, magnétophone, appareils de télévision, récepteurs [audio, vidéo] écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écran LCD, écran vidéo ; appareils photographiques, objectifs (photographie) ; écrans [photographie], judas optiques pour portes ; fibres optiques, câbles à fibres optiques ; programmateurs, thermomètres non à usage médical, télécommandes, masques respiratoires, casques de protection, appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunette de plongée, lunettes de dépannage pour presbyte et myope, lunette astronomique, lunettes de visée pour armes à feu, masque de protection ; masque de plongée, masques pour le sport (à l'exception des masques d'escrime), verres de lunettes, verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; lentilles, lentilles de contact ; protège-yeux ; monocles ; visières ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses, baromètres ; boussoles d'orientation ; équipements opto-électroniques ; lampes optiques, lanternes optiques ; miroirs optiques, prismes ; télescopes, stéréoscopes ; spectroscopes, périscopes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, visionneuses, projecteurs, rétroprojecteurs ; batteries pour véhicules, batteries, piles électriques, piles galvaniques, piles solaires ; aspirateurs de poussière, gants de protection ; articles orthopédiques, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques ; genouillères orthopédiques ; semelles orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bas pour les varices ; appareils et instruments d'optique médicale ; appareils et instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires ; biberons, fermetures de biberons ; tétines de biberons ; tétines ; sucettes [tétines] ; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille ; appareils pour l'allaitement ; bandages élastiques ; béquilles pour infirmes ; appareils à rincer les cavités du corps ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; coupe-cors ; gants de crin pour massages ; cure-langue ; cure-oreilles ; genouillères orthopédiques ; appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, appareils de ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation), appareil pour la purification de l'air, de distribution d'eau, de production d'eau, appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecue, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin, gants de jardinage ; pièces et accessoires compris dans cette classe pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir : batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; démarreurs pour automobiles, embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; freins de véhicules, à savoir sabots de freins, garnitures de frein, accouplements de machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et ressorts, pneumatiques et essuie-glaces, pots d'échappement, dispositifs antipollution, ceintures ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; sièges de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; rétroviseurs ; phares ; armes à feu ; munitions et projectiles, cartouches ; explosifs ; feux d'artifice, feux de Bengale, pétards ; bouchons détonants ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; fusées de signalisation ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique, boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; cordes d'instruments de musique, médiators ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; papier pour appareils enregistreurs ; catalogues ; brochures ; dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; pinces à linge ; ; instruments d'arrosage ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fils à usage textile ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures de sport ; vêtements pour le bricolage et le jardinage ; couche-culotte ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de noël ; crustacés vivants ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique.

Transport de marchandises et de produits, camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits, stockage de marchandises et de produits, conditionnement de marchandises et de produits, dépôt et déchargement de produits et de marchandises, distribution [livraison] de produits et de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur Internet, livraison de colis, affrètement, remorquage, déménagement de mobilier, location d'entrepôts, information en matière de transport et de livraison.