Cavistes Alternatifs
Présentation de la marque Cavistes Alternatifs
Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par l'association loi 1901 des Cavistes Alternatifs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cavistes Alternatifs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cavistes Alternatifs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cavistes Alternatifs arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37