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Marques déposées par l'association loi 1901 Des Cantines Scolaires pour les Enfants du Sahel
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C.S.E.S. DES CANTINES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DU SAHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.S.E.S. DES CANTINES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DU SAHEL
Association Des Cantines Scolaires pour les Enfants du Sahel, Association loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4104194
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
C.S.E.S. DES CANTINES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DU SAHEL de Des Cantines Scolaires pour les Enfants du Sahel

Présentation de la marque C.S.E.S. DES CANTINES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DU SAHEL

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par l'association loi 1901 Des Cantines Scolaires pour les Enfants du Sahel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.S.E.S. DES CANTINES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DU SAHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Des Cantines Scolaires pour les Enfants du Sahel domicilié(e) La bastide de mai, 96 chemin de Notre Dame de Vie - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jeannine ROSSIER domicilié(e) 51 rue Alsace Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque C.S.E.S. DES CANTINES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DU SAHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.S.E.S. DES CANTINES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DU SAHEL est expirée depuis le 9 juillet 2024.


Association Des Cantines Scolaires pour les Enfants du Sahel, Association loi du 1er juillet 1901 - La bastide de mai, 96 chemin de Notre Dame de Vie - 06250 - MOUGINS - France


Mme. Jeannine ROSSIER - 51 rue Alsace Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Construction ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; crèches d'enfants.