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Marques déposées par l'association loi 1901 des BARMEN de FRANCE-FEDERATION des METIERS du BAR
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La Scott
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Scott
ASSOCIATION des BARMEN de FRANCE-FEDERATION des METIERS du BAR

Numéro de dépôt :
4561759
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
La Scott de des BARMEN de FRANCE-FEDERATION des METIERS du BAR

Présentation de la marque La Scott

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par l'association loi 1901 des BARMEN de FRANCE-FEDERATION des METIERS du BAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Scott » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 des BARMEN de FRANCE-FEDERATION des METIERS du BAR domicilié(e) 41 Avenue des Tilleuls - 95350 - Saint Brice sous forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION des BARMEN de FRANCE, Monsieur RENE DELVINCOURT domicilié(e) 41 Avenue des tilleuls - 95350 - Saint Brice sous Forêt - France.

La marque La Scott a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Scott arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

des BARMEN de FRANCE-FEDERATION des METIERS du BAR a également déposé les autres marques suivantes : LE Shaker , Les Intemporels de La Scott


ASSOCIATION des BARMEN de FRANCE-FEDERATION des METIERS du BAR - 41 Avenue des Tilleuls - 95350 - Saint Brice sous forêt - France


ASSOCIATION des BARMEN de FRANCE, Monsieur RENE DELVINCOURT - 41 Avenue des tilleuls - 95350 - Saint Brice sous Forêt - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 25 septembre 2019 - Retrait partiel n°769274 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Pin's [bijouterie]; Joaillerie ; bijouterie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; papier à l'exclusion du papier sous forme de mouchoirs en papier, des essuie-tout, du linge de table en papier ou du papier hygiénique; carton; boîtes en papier ou en carton; affiches; albums; cartes ; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.