Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE DEFENSE
Association des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationae Région Nord AAIHEDNRN – AR15 Nord, association

Numéro de dépôt :
4059417
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/01/2024
ESPRIT DE DEFENSE de des Auditeurs de l\'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationae Région Nord AAIHEDNRN – AR15 Nord

Présentation de la marque ESPRIT DE DEFENSE

Déposée le 9 janvier 2014 par l'association loi 1901 des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationae Région Nord AAIHEDNRN – AR15 Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ESPRIT DE DEFENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationae Région Nord AAIHEDNRN – AR15 Nord domicilié(e) Préfecture du Nord, 12 Rue Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAIHEDNRN, M. COGET Bernard domicilié(e) 69 Rue Apollinaire Gaspart - 59580 - ANICHE - France.

La marque ESPRIT DE DEFENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE DEFENSE est expirée depuis le 9 janvier 2024.

des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationae Région Nord AAIHEDNRN – AR15 Nord a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DES AUDITEURS DE L INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE , ASSOCIATION DES AUDITEURS DE L'INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE , DEFENSE , ASSOCIATION DES AUDITEURS DE L'INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE


Association des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationae Région Nord AAIHEDNRN – AR15 Nord, association - Préfecture du Nord, 12 Rue Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France


AAIHEDNRN, M. COGET Bernard - 69 Rue Apollinaire Gaspart - 59580 - ANICHE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Pin's (bijoux).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.