FACTORIEL
Présentation de la marque FACTORIEL
Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DES ATELIERS MARCADET MOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACTORIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACTORIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORIEL est expirée depuis le 13 avril 1999.
DES ATELIERS MARCADET MOBILIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246768 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246768 - Publication au BOPI 1997-12-08