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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE
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PANO-DOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANO-DOUCHE
Société Anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE

Numéro de dépôt :
1637626
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2001
PANO-DOUCHE de des ATELIERS DE LA MOTTE

Présentation de la marque PANO-DOUCHE

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANO-DOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03302 CUSSET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque PANO-DOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANO-DOUCHE est expirée depuis le 10 janvier 2001.

des ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : ATMO , CLEOPATRE


Société Anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE - 3 rue Georges Billy, 03302 CUSSET CEDEX - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et éléments pour cabines de douches