Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMO
Société Anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE, ayant son siège Route de Ferrières, 03300 CUSSET.

Numéro de dépôt :
1153057
Date de dépôt :
28/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ATMO

Déposée le 28 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque ATMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ATMO est expirée depuis le 28 mars 1990.

des ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : PANO-DOUCHE , CLEOPATRE


Société Anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE, ayant son siège Route de Ferrières, 03300 CUSSET. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Tondeuses à gazon engins de motoculture.