ATMO
Présentation de la marque ATMO
Déposée le 28 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ATMO est expirée depuis le 28 mars 1990.
des ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13