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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège Route de Ferrières
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PANO-DOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANO-DOUCHE
Société anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège Route de Ferrières

Numéro de dépôt :
1179464
Date de dépôt :
16/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PANO-DOUCHE

Déposée le 16 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège Route de Ferrières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANO-DOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège Route de Ferrières domicilié(e) 03300 CUSSET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque PANO-DOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PANO-DOUCHE est expirée depuis le 16 janvier 1991.

des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège Route de Ferrières a également déposé les autres marques suivantes : ATMO


Société anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège Route de Ferrières - 03300 CUSSET. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires et éléments pour cabines de douches.