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Marques déposées par l'association loi 1901 des Assistantes Maternelles et Familiales de la Martinique TI MOUN DOUBOUT
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Ti Moun Doubout
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ti Moun Doubout
Association des Assistantes Maternelles et Familiales de la Martinique TI MOUN DOUBOUT, Association

Numéro de dépôt :
3829914
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
Ti Moun Doubout de des Assistantes Maternelles et Familiales de la Martinique TI MOUN DOUBOUT

Présentation de la marque Ti Moun Doubout

Déposée le 9 mai 2011 par l'association loi 1901 des Assistantes Maternelles et Familiales de la Martinique TI MOUN DOUBOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ti Moun Doubout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 des Assistantes Maternelles et Familiales de la Martinique TI MOUN DOUBOUT domicilié(e) 50 Lotissement Les Bambous Acajou, Impasse Accomat - 97232 - LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 473 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Assistante Maternelle et Familiale de la Martinique TI MOUN DOUBOUT domicilié(e) 50 Lotissement Les Bambous Acajou, Impasse Accomat - 97232 - LAMENTIN - France.

La marque Ti Moun Doubout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti Moun Doubout est expirée depuis le 9 mai 2021.


Association des Assistantes Maternelles et Familiales de la Martinique TI MOUN DOUBOUT, Association - 50 Lotissement Les Bambous Acajou, Impasse Accomat - 97232 - LAMENTIN - France - SIREN 518473103


Association Assistante Maternelle et Familiale de la Martinique TI MOUN DOUBOUT - 50 Lotissement Les Bambous Acajou, Impasse Accomat - 97232 - LAMENTIN - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Jeux, jouets, balles ou ballons de jeux.