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Marques déposées par l'association loi 1901 DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES ASSOCIATION LOI “ 1901
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ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES
ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES ASSOCIATION LOI “ 1901 ”

Numéro de dépôt :
3424265
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES de DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES ASSOCIATION LOI “ 1901

Présentation de la marque ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES

Déposée le 18 avril 2006 par l'association loi 1901 DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES ASSOCIATION LOI “ 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES »

Le déposant est l'association loi 1901 DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES ASSOCIATION LOI “ 1901 domicilié(e) MAISON DE LA BOULANGERIE, 2524 CHEMIN DE MAILLOLES,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES domicilié(e) MAISON DE LA BOULANGERIE, 2524 CHEMIN DE MAILLOLES,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES est expirée depuis le 18 avril 2016.


ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES ASSOCIATION LOI “ 1901 ” - MAISON DE LA BOULANGERIE, 2524 CHEMIN DE MAILLOLES,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


ASSOCIATION DES ARTISANS BOULANGERS POUR LA PROMOTION DES COQUES CATALANES - MAISON DE LA BOULANGERIE, 2524 CHEMIN DE MAILLOLES,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, brioches pains, bonbons, nougats.Publicité publication de textes publicitaires, tracts, prospectus, imprimés, organisation d'exposition à des buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.Formation publication de livres, films, cédéroms, organisation de colloques, conférences, congrès, séminaires.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.