SCML
Présentation de la marque SCML
Déposée le 12 avril 1976 par la Société Anonyme (SA) des Anciens Etablissements Zilli & SCML Réunis - Société de Construction en Métal Léger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SCML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SCML est expirée depuis le 12 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510