Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCML
Société Anonyme des Anciens Etablissements Zilli & SCML Réunis - Société de Construction en Métal Léger

Numéro de dépôt :
952127
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCML

Déposée le 12 avril 1976 par la Société Anonyme (SA) des Anciens Etablissements Zilli & SCML Réunis - Société de Construction en Métal Léger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Anciens Etablissements Zilli & SCML Réunis - Société de Construction en Métal Léger domicilié(e) (soc. an.), 58-60, avenue d'Alfortville, Choisy-le-Roi (Val de Marne). - France.

La marque SCML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 34

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SCML est expirée depuis le 12 avril 1986.


Société Anonyme des Anciens Etablissements Zilli & SCML Réunis - Société de Construction en Métal Léger - (soc. an.), 58-60, avenue d'Alfortville, Choisy-le-Roi (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Tous métaux faconnés;serrurerie;ferronnerie;tôlerie;charpente métallique;menuiserie métallique;mursrideaux métalliques;matériaux métalliques pour construction de plafonds et murs;cendriers pour fumeurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.