Marque expirée - Marque en non vigueur
Journées Techniques des Industries Céréalières
Numéro de dépôt :
3442549
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
Présentation de la marque Journées Techniques des Industries Céréalières
Déposée le 24 juillet 2006 par l'association loi 1901 des Anciens élèves de la Meunerie et des Industries céréalières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Journées Techniques des Industries Céréalières »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journées Techniques des Industries Céréalières est expirée depuis le 24 juillet 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35