Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES - I.N.S.A. Bâtiment 705
/
CEFIMA CENTRE D'ETUDE DE LA FIABILITE ET DE LA MAINTENANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEFIMA CENTRE D'ETUDE DE LA FIABILITE ET DE LA MAINTENANCE
ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES - I.N.S.A. (Association déclarée loi 1901), Bâtiment 705, 20, Avenue Albert Einstein, 69621 VILLEURBANNE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1174893
Date de dépôt :
01/07/1981
Lieu de dépôt :
LYON
CEFIMA CENTRE D\'ETUDE DE LA FIABILITE ET DE LA MAINTENANCE de DES ANCIENS ELEVES DE L\'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES - I.N.S.A. Bâtiment 705

Présentation de la marque CEFIMA CENTRE D'ETUDE DE LA FIABILITE ET DE LA MAINTENANCE

Déposée le 1 juillet 1981 par l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES - I.N.S.A. Bâtiment 705 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CEFIMA CENTRE D'ETUDE DE LA FIABILITE ET DE LA MAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES - I.N.S.A. Bâtiment 705 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France.

La marque CEFIMA CENTRE D'ETUDE DE LA FIABILITE ET DE LA MAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CEFIMA CENTRE D'ETUDE DE LA FIABILITE ET DE LA MAINTENANCE est expirée depuis le 1 juillet 1991.

DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES - I.N.S.A. Bâtiment 705 a également déposé les autres marques suivantes : ESSAIM INSA , TELECOM CARRIERES , INSA ACADEMINSA , ARPETE' , LES INGENIEURS INSA


ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES - I.N.S.A. (Association déclarée loi 1901), Bâtiment 705, 20, Avenue Albert Einstein, 69621 VILLEURBANNE CEDEX. - France


SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Etudes de mathématiques, physique, mécanique, électronique, électricité, sur le nucléaire et plus généralement toutes études scientifiques portant plus particulièrement sur la fiabilité et la maintenance.