Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUINTETTE A VENT EOLE
Numéro de dépôt :
1611337
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
27/02/2000
Présentation de la marque QUINTETTE A VENT EOLE
Déposée le 27 février 1990 par l'association loi 1901 des Amis du Quintette à Vent EOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « QUINTETTE A VENT EOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUINTETTE A VENT EOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTETTE A VENT EOLE est expirée depuis le 27 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05