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Marques déposées par l'association loi 1901 DES AMIS DU PARC ET DU CHATEAU DE BAGATELLE
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BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
ASSOCIATION DES AMIS DU PARC ET DU CHATEAU DE BAGATELLE (association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1681080
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2001

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 17 juillet 1991 par l'association loi 1901 DES AMIS DU PARC ET DU CHATEAU DE BAGATELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES AMIS DU PARC ET DU CHATEAU DE BAGATELLE domicilié(e) Hôtel de Ville de Paris, 75004 Paris - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 17 juillet 2001.

DES AMIS DU PARC ET DU CHATEAU DE BAGATELLE a également déposé les autres marques suivantes : BAGATELLE


ASSOCIATION DES AMIS DU PARC ET DU CHATEAU DE BAGATELLE (association loi de 1901) - Hôtel de Ville de Paris, 75004 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par mer et par air