LES CAHIERS DES TROUPES DE MONTAGNE

Association des amis du musée des troupes de montagne (A.M.T.M.) Loi et décret de 1901

Présentation de la marque LES CAHIERS DES TROUPES DE MONTAGNE

Déposée le 22 février 2002 par l'association loi 1901 des amis du musée des troupes de montagne (A.M.T.M.) Loi et décret de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « LES CAHIERS DES TROUPES DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 des amis du musée des troupes de montagne (A.M.T.M.) Loi et décret de 1901 domicilié(e) 19 rue Hébert,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 029 197 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des amis du musée des troupes de montagne (A.M.T.M.) Monsieur le Président Général (c.r.) E. LOUSTALOT-FOREST domicilié(e) 19 rue Hébert,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque LES CAHIERS DES TROUPES DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAHIERS DES TROUPES DE MONTAGNE est expirée depuis le 22 février 2012.