Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX HÉROS DE LA RÉSISTANCE VERGORS 1940 1944
Association des Amis du musée de la Résistance de Vassieux en Vercors chez Monsieur Gilbert Cornet

Numéro de dépôt :
3170613
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/06/2012
AUX HÉROS DE LA RÉSISTANCE VERGORS 1940 1944 de des Amis du musée de la Résistance de Vassieux en Vercors chez Monsieur Gilbert Cornet

Présentation de la marque AUX HÉROS DE LA RÉSISTANCE VERGORS 1940 1944

Déposée le 24 juin 2002 par l'association loi 1901 des Amis du musée de la Résistance de Vassieux en Vercors chez Monsieur Gilbert Cornet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « AUX HÉROS DE LA RÉSISTANCE VERGORS 1940 1944 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 des Amis du musée de la Résistance de Vassieux en Vercors chez Monsieur Gilbert Cornet domicilié(e) 56 rue Maryse Bastie,69008 LYON - 69008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GOUVERNEUR Gilbert domicilié(e) impasse des Durand,01360 Bressolles - 01360 - France.

La marque AUX HÉROS DE LA RÉSISTANCE VERGORS 1940 1944 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX HÉROS DE LA RÉSISTANCE VERGORS 1940 1944 est expirée depuis le 24 juin 2012.


Association des Amis du musée de la Résistance de Vassieux en Vercors chez Monsieur Gilbert Cornet - 56 rue Maryse Bastie,69008 LYON - 69008 - France


Monsieur GOUVERNEUR Gilbert - impasse des Durand,01360 Bressolles - 01360 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Changement d'adresse n°368459 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

. Cassettes vidéo . Livres, journaux, articles de papeterie auto-collants . Publication de livres, revues, services de musée, présentations, expositions . Organisation et conduites de conférences . Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs . Organisation de concours en matière d'éducation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.