Association des amis du château de Latour-sur-Sorgue, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4300382
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2026
Présentation de la marque Le Centre d'Art sur le Pastoralisme
Déposée le 19 septembre 2016 par l'association loi 1901 des amis du château de Latour-sur-Sorgue
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Centre d'Art sur le Pastoralisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 des amis du château de Latour-sur-Sorgue domicilié(e) Latour-sur-Sorgue - 12540 - MARNHAGUES-ET-LATOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 832 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Amis du Château de Latour sur Sorgues, M. SOBIE Nernard domicilié(e) Latour sur Sorgues - 12540 - MARNHAGUES-ET-LATOUR - France.
La marque Le Centre d'Art sur le Pastoralisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Centre d'Art sur le Pastoralisme arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.
Association des amis du château de Latour-sur-Sorgue, Association loi 1901 - Latour-sur-Sorgue - 12540 - MARNHAGUES-ET-LATOUR - France - SIREN 387832249
Association des Amis du Château de Latour sur Sorgues, M. SOBIE Nernard - Latour sur Sorgues - 12540 - MARNHAGUES-ET-LATOUR - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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