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Marques déposées par l'association loi 1901 des Amis du Bicentenaire de la Révolution Française
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Les Cahiers de Doléances sur Minitel. REV 89.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cahiers de Doléances sur Minitel. REV 89.
Association des Amis du Bicentenaire de la Révolution Française (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1397365
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996
Les Cahiers de Doléances sur Minitel. REV 89. de des Amis du Bicentenaire de la Révolution Française

Présentation de la marque Les Cahiers de Doléances sur Minitel. REV 89.

Déposée le 10 décembre 1986 par l'association loi 1901 des Amis du Bicentenaire de la Révolution Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Cahiers de Doléances sur Minitel. REV 89. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 des Amis du Bicentenaire de la Révolution Française domicilié(e) 60, rue du Président Wilson, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger DEVAUX. - France.

La marque Les Cahiers de Doléances sur Minitel. REV 89. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cahiers de Doléances sur Minitel. REV 89. est expirée depuis le 10 décembre 1996.

des Amis du Bicentenaire de la Révolution Française a également déposé les autres marques suivantes : Le Téléphone de l'Histoire , Le Téléphone de la Révolution Française , Le Téléphone du Bi-centenaire , Le Minitel de l'Histoire , REV89


Association des Amis du Bicentenaire de la Révolution Française (loi 1901) - 60, rue du Président Wilson, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


Roger DEVAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Réceptions et transmissions d'informations historiques et contemporaines.Organisations de concours et jeux. Rediffusion de ces informations sur tous autres supports et par tous autres médias.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.