Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES AMIS DE L'OEUVRE WALLERSTEIN
/
POLE SANTE DU NORD BASSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLE SANTE DU NORD BASSIN
ASSOCIATION DES AMIS DE L'OEUVRE WALLERSTEIN, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3876364
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/11/2021
POLE SANTE DU NORD BASSIN de DES AMIS DE L\'OEUVRE WALLERSTEIN

Présentation de la marque POLE SANTE DU NORD BASSIN

Déposée le 23 novembre 2011 par l'association loi 1901 DES AMIS DE L'OEUVRE WALLERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « POLE SANTE DU NORD BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 DES AMIS DE L'OEUVRE WALLERSTEIN domicilié(e) 1 Rue Edouard Herriot - 33740 - ARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque POLE SANTE DU NORD BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE SANTE DU NORD BASSIN est expirée depuis le 23 novembre 2021.

DES AMIS DE L'OEUVRE WALLERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes : POLE SANTE DU NORD BASSIN


ASSOCIATION DES AMIS DE L'OEUVRE WALLERSTEIN, Association loi 1901 - 1 Rue Edouard Herriot - 33740 - ARES - France


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Services médicaux ; services hospitaliers ; services de chirurgie ; consultations professionnelles en matière de santé ; maisons de convalescence ou de repos, maisons médicalisées ; assistance médicale ; services d'imagerie médicale ; services d'analyses médicales pour le diagnostic et le traitement de personnes.