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Marques déposées par l'association loi 1901 DES AMIS DE L'AMPHIBIE CDN VINCENT ROUANET
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LES PETROLEUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETROLEUSES
ASSOCIATION DES AMIS DE L'AMPHIBIE CDN VINCENT ROUANET, FABIOLA FERREIRA, SOPHIE MELGION PRESIDENT

Numéro de dépôt :
99777883
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque LES PETROLEUSES

Déposée le 26 février 1999 par l'association loi 1901 DES AMIS DE L'AMPHIBIE CDN VINCENT ROUANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PETROLEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 DES AMIS DE L'AMPHIBIE CDN VINCENT ROUANET domicilié(e) 28 Rue F. ZAMANDE, 78000 HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELGION SOPHIE - France.

La marque LES PETROLEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETROLEUSES est expirée depuis le 26 février 2009.


ASSOCIATION DES AMIS DE L'AMPHIBIE CDN VINCENT ROUANET, FABIOLA FERREIRA, SOPHIE MELGION PRESIDENT - 28 Rue F. ZAMANDE, 78000 HOUILLES - France


MELGION SOPHIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Organisation d'événements sportifs à caractère mécanique.