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Marques déposées par l'association loi 1901 DES “ AMIS D'EUROPE ” Association Loi de 1901
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EUROPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPE
ASSOCIATION DES “ AMIS D'EUROPE ” Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
94519621
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2014

Présentation de la marque EUROPE

Déposée le 9 mai 1994 par l'association loi 1901 DES “ AMIS D'EUROPE ” Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 DES “ AMIS D'EUROPE ” Association Loi de 1901 domicilié(e) 64 boulevard Auguste Blanqui,75013 PARIS (dossier no 2259536) - 75013 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BÉHAR Président de l'Association domicilié(e) « Les Amis d'Europe », 1, rue Louis Le Vau,78000 VERSAILLES (dossier no 2259536) - 78000 - France.

La marque EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPE est expirée depuis le 9 mai 2014.


ASSOCIATION DES “ AMIS D'EUROPE ” Association Loi de 1901 - 64 boulevard Auguste Blanqui,75013 PARIS (dossier no 2259536) - 75013 - France


HENRI BÉHAR Président de l'Association - « Les Amis d'Europe », 1, rue Louis Le Vau,78000 VERSAILLES (dossier no 2259536) - 78000 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2004 n°2259536 - Publication au BOPI 2004-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Papier, produits de l'imprimerie.Revue littéraire Edition de revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.