Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT F.A.B.I.E.N FORCE – ACCESSIBILITE – BIEN-ÊTRE – INTEGRATION – ENSEIGNEMENT – NOTORIÉTÉ
ASSOCIATION DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3269668
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/01/2014
CONCEPT F.A.B.I.E.N FORCE – ACCESSIBILITE – BIEN-ÊTRE – INTEGRATION – ENSEIGNEMENT – NOTORIÉTÉ de DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE

Présentation de la marque CONCEPT F.A.B.I.E.N FORCE – ACCESSIBILITE – BIEN-ÊTRE – INTEGRATION – ENSEIGNEMENT – NOTORIÉTÉ

Déposée le 26 janvier 2004 par l'association loi 1901 DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CONCEPT F.A.B.I.E.N FORCE – ACCESSIBILITE – BIEN-ÊTRE – INTEGRATION – ENSEIGNEMENT – NOTORIÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE domicilié(e) 240 rue de la République,73018 CHAMBERY CEDEX - 73018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 481 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric CORNO Président de l'A.E.M. domicilié(e) 240 rue de la République,73018 CHAMBERY CEDEX - 73018 - France.

La marque CONCEPT F.A.B.I.E.N FORCE – ACCESSIBILITE – BIEN-ÊTRE – INTEGRATION – ENSEIGNEMENT – NOTORIÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT F.A.B.I.E.N FORCE – ACCESSIBILITE – BIEN-ÊTRE – INTEGRATION – ENSEIGNEMENT – NOTORIÉTÉ est expirée depuis le 26 janvier 2014.


ASSOCIATION DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE Association loi 1901 - 240 rue de la République,73018 CHAMBERY CEDEX - 73018 - France - SIREN 381481902


Eric CORNO Président de l'A.E.M. - 240 rue de la République,73018 CHAMBERY CEDEX - 73018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de secours, sauvetage et d'enseignement. Fauteuils à usage médical. Véhicules, appareils de locomotion, cycles (cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles). Affiches, albums, cartes, topoguides, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, fourrures, gants, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de sport. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, relations publiques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services des loisirs, publication de livres, production de films vidéos, organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services d'activités sportives et de randonnées en montagne. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques, architecture. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, service des bars, hôteliers, exploitation de terrains de camping.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.