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Marques déposées par DES 4 VENTSTODO
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le petit noyonnais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le petit noyonnais
SCEA DES 4 VENTS, SCEA

Numéro de dépôt :
3968890
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
le petit noyonnais de DES 4 VENTS

Présentation de la marque le petit noyonnais

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par DES 4 VENTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le petit noyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est DES 4 VENTSTODO domicilié(e) FERME DU MOULIN - 60640 - GUISCARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES 4 VENTS domicilié(e) FERME DU MOULIN - 60640 - GUISCARD - France.

La marque le petit noyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit noyonnais est expirée depuis le 14 décembre 2022.


SCEA DES 4 VENTS, SCEA - FERME DU MOULIN - 60640 - GUISCARD - France


SCEA DES 4 VENTS - FERME DU MOULIN - 60640 - GUISCARD - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.