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Marques déposées par monsieur DERVILLE James
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VITAVER
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VITAVER
Mr DERVILLE James, Verger de Charry, 46800 MONTCUQ et Mr POL Adrien, 46800 Montcuq.

Numéro de dépôt :
1260912
Date de dépôt :
25/11/1983
Lieu de dépôt :
CAHORS

Présentation de la marque VITAVER

Déposée le 25 novembre 1983 par monsieur DERVILLE James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « VITAVER »

Le déposant est monsieur DERVILLE James - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque VITAVER est expirée depuis le 25 novembre 1993.

DERVILLE James a également déposé les autres marques suivantes : ACTI-VER , VERFRANCE


Mr DERVILLE James, Verger de Charry, 46800 MONTCUQ et Mr POL Adrien, 46800 Montcuq. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription - Renonciation totale n°42075 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°42075 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14255 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14256 - Publication au BOPI

Engrais pour les terres (naturels ou artificiels), produits chimiques destinés à l'agriculture, produits agricoles, animaux vivants, substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.