Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILBOTI
SARL DERVILLE DERVILLE

Numéro de dépôt :
92402894
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque BILBOTI

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERVILLE DERVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILBOTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERVILLE DERVILLE domicilié(e) 10 rue de la poste, 59100 roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 767 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DERVILLE DERVILLE - France.

La marque BILBOTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILBOTI est expirée depuis le 21 janvier 2002.


SARL DERVILLE DERVILLE - 10 rue de la poste, 59100 roubaix - France - SIREN 383767837


SARL DERVILLE DERVILLE - France


Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336256 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couverture de lit, et de table, ceintures Vêtements, chaussures,chapellerie Jeux et jouets articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].