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Marques déposées par madame DERVIEUX HENDERSON ANNE-SOPHIE
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SCRAMBLED
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCRAMBLED
Mme DERVIEUX HENDERSON ANNE-SOPHIE

Numéro de dépôt :
4090641
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SCRAMBLED de DERVIEUX HENDERSON ANNE-SOPHIE

Présentation de la marque SCRAMBLED

Déposée le 5 mai 2014 par madame DERVIEUX HENDERSON ANNE-SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SCRAMBLED »

Le déposant est madame DERVIEUX HENDERSON ANNE-SOPHIE domicilié(e) 8015 HAVEN HARBOUR WAY - 34212 - BRADENTON FLORIDA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DERVIEUX HENDERSON ANNE-SOPHIE domicilié(e) 8015 HAVEN HARBOUR WAY - 34212 - BRADENTON FLORIDA - États-Unis.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Mme DERVIEUX HENDERSON ANNE-SOPHIE - 8015 HAVEN HARBOUR WAY - 34212 - BRADENTON FLORIDA - États-Unis


Mme DERVIEUX HENDERSON ANNE-SOPHIE - 8015 HAVEN HARBOUR WAY - 34212 - BRADENTON FLORIDA - États-Unis


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688048 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.