Déposée le 5 décembre 1996 par DERVIEUX Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOFTDEFENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est DERVIEUX Dominique, domicilié(e) 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DERVIEUX - France.
La marque SOFTDEFENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DERVIEUX Dominique - 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France
Dominique DERVIEUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
- Alarme, appareils nautiques, de signalisation, de contrôle, de secours, de sauvetage, de transmission, reproduction de son et d'images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Armes à feu, explosifs, munitions et projectiles. - Aérosols (appareils destinés à la projection d') non à usage médical
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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